dans les parkings et immeubles et les architectures possibles ; En alternative à l'exigence de formation spécifique, un référent technique peut faire valider ses compétences par la réussite à un contrôle individuel de connaissances, sous forme de questionnaire

Article L213-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 77

Code du patrimoine

, à la monnaie et au crédit public, au secret des affaires, à la recherche par les services compétents des infractions fiscales et douanières ou au secret en matière de statistiques sauf lorsque sont en cause des données collectées au moyen de questionnaires

Article 17

—

Passé ce délai de six mois, si l'adhésion au titre du contrat est acceptée, elle pourra être subordonnée à une tarification différente fondée sur un questionnaire médical.

Article 6

—

. – Epreuve écrite Epreuve écrite de circulation aérienne (durée : une heure et demie) : L'épreuve se présente sous la forme d'un questionnaire à choix multiples (QCM) en français portant sur la circulation aérienne.

Article Annexe 3

—

L'évaluation tient compte : - du suivi et de l'assiduité du candidat à chacun des modules de formation ; - du contrôle de la maîtrise des compétences au travers d'un écrit final, qui peut prendre la forme d'un questionnaire à choix multiples (QCM).

Article Annexe IX

—

Evaluation de l'adhésion du traitement prescrit et observance - recherche d'une éventuelle détention par le patient d'un plan d'action de l'asthme, d'un auto-questionnaire, d'un peak-flow, tout autre document en rapport avec l'asthme du patient ; Un bilan

Article 30

—

économiques est mise en œuvre dans le cadre des dispositions de l'article 37 du présent décret, la commune reçoit une dotation forfaitaire supplémentaire calculée en fonction de sa population mentionnée au II du présent article, du coût unitaire du questionnaire

Article Annexe I

—

Cette épreuve consiste en un questionnaire à choix multiples visant à évaluer les connaissances et à mesurer les compétences numériques du candidat.

Article Annexe 1

—

FORMULAIRE RESCRIT CRÉDIT D'IMPÔT INNOVATION Questionnaire relatif à la mise en œuvre de la garantie prévue au 3° de l'article L. 80 B du livre des procédures fiscales Ce formulaire de demande de rescrit s'adresse aux entreprises qui souhaitent obtenir

Article Annexe IIIb

—

CONDUITE DE CHARIOTS AUTOMOTEURS DE MANUTENTION À CONDUCTEUR PORTÉ Phase 1 : Questionnaire à choix multiples Durée : 15 minutes Date de réalisation Observations Note A .../.../......

Article 9

—

Un questionnaire final d'évaluation doit être validé, pour chaque module, afin de permettre l'accès au module suivant. Cet enseignement à distance doit être suivi depuis les locaux de l'entreprise employant l'agent et pendant son temps de travail.

Article R412-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 48

Code du tourisme

personnes accueillies ; m) Un engagement à attester que les accompagnants et le responsable du déroulement du séjour sur le lieu de vacances n'ont pas fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin n° 3 du casier judiciaire ; 3° Le modèle de questionnaire

Article 1

—

L'obtention de l'option " côtière " du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur est subordonnée au passage d'une épreuve théorique basée sur un questionnaire à choix multiple et à la validation par un établissement de formation agréé de la

Article 2

—

vérification des connaissances théoriques de base se rapportant au champ professionnel déterminé par le brevet d'études professionnelles, le certificat d'aptitude professionnelle ou le titre de niveau V auquel il est fait référence au moyen de questionnaires

Article Annexe III

—

Etablir un questionnaire et évaluer les réponses. Choisir en fonction des observations collectées et à l'aide de critères établis. Etre capable de conduire un entretien. Connaître la psychosociologie. 4.

Article ANNEXE 1

—

Evaluation théorique L'organisme de formation conçoit un questionnaire à choix multiple QCM adapté au profil de l'opérateur de repérage (titulaire de la certification avec mention ou issu d'un métier technique du domaine maritime ou fluvial). 1.5.2.

Article R161-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 08

Code de la sécurité sociale

Par exception, le prescripteur peut compléter un questionnaire disponible sur le site de l'assurance maladie qu'il adresse par voie postale, ou tout système de communication sécurisé mis en place par l'assurance maladie, au service du contrôle médical

Article Annexe IV

—

Critères d'évaluation : L'évaluation prend appui sur un dossier technique pouvant contenir des plans d'ensemble et/ou de sous-ensemble, et/ou de détails accompagné de questionnaires.

Article Annexe à l'article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Il s'agit d'un tarif indicatif avant examen du dossier et du questionnaire médical par l'organisme d'assurance.

Article 2

—

Epreuve de préadmissibilité Réponse à des questionnaires à choix multiples destinés à vérifier les connaissances des candidats dans les domaines suivants : connaissances générales, français, mathématiques et raisonnement logique (durée : 1 h 30 ; coefficient

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