Concept Bati Déco Plaisance ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé par M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 décembre 2024), la société Ncy a vendu un navire de plaisance Fly 54 à la société Prestige Loc, à la suite d'un accord écrit du 22 octobre 2018, qui prévoyait

professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MEDITERRANEENNE DE PLAISANCE

[W] [S], est entrée en collision avec un bateau de plaisance dont plusieurs passagers ont été blessés. 3. M. [S] a été convoqué devant le tribunal correctionnel, notamment du chef susvisé. 4.

(le vendeur) un bateau de plaisance ayant fait l'objet d'une expertise préalable réalisée, en présence du vendeur, par le Centre méditerranéen d'expertises et diagnostics (CMED) ; que, le 8 juillet 2009

au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée à cette cour par la SOCIETE ANONYME DU PORT DE PLAISANCE

de même qu'Alain X... avait envers elles des gestes similaires, sans que, pour leur part, elles en éprouvent des désagréments aussi importants, Aurélia A... considérant ces agissements comme des plaisanteries

[U] a été victime d'une chute à bord du navire de plaisance Motus ayant pour chef de bord M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mars 2022), Mme [K], soutenant avoir été employée en qualité marin, hôtesse et cuisinière par la société Atalante du 1er au 28 mai 2015 sur un navire de plaisance

[R], disposant d'un droit de mouillage sur un quai du port de plaisance de [Localité 1], a fait opposition à l'ordonnance d'injonction de payer une certaine somme délivrée à la demande de la société Port

ensuite rétractés ; que Patrick Y... peut d'autant moins contester ces accusations, on ne peut plus précises et circonstanciées, qu'un autre prévenu mis en cause par B... en même temps que lui a, plaidant

Pherivong (il faut lire Me Descubes), avocat, a présenté les moyens de défense de X..., prévenu, - le ministère public a été entendu en ses réquisitions, - Me Pherivong a déposé puis développé en plaidant

relative aux pratiques relevées sur le marché passé par la ville d'Hendaye pour la construction de locaux publics dans le cadre de l'aménagement du port de plaisance de Sokoburu

PLAISANCE AUTO CLEMENT, représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social.

l'arrêt attaqué (Amiens, 26 janvier 2017), que le 4 octobre 2014, la société SGB finance (la société SGB) a consenti à M. et Mme Y... un prêt affecté à l'acquisition, auprès d'un tiers, d'un bateau de plaisance

(le vendeur) un bateau de plaisance ; que, ce dernier ayant coulé le 2 février 2009, les acquéreurs ont obtenu, en référé, la désignation d'un expert par ordonnance du 18 septembre 2009 ; que le vendeur

K... a démontré qu'il existait donc bien, dans le bassin, des conditions de mer anormales pour un port de plaisance. M.

lui être refusée au seul motif qu'il ne justifiait pas des diplômes requis car l'annexe III ingénieurs et cadres de la convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance