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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
64eedcbfbb2c32d969d35314
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Me Stéphanie PICK, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Caisse Carpimko Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers Masseurs - Kinesitherapeutes Pedicures - Podologues Orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504455_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Ils soutiennent que : - l'urgence est constituée, car la rentrée scolaire approche, A a été instruit en famille la petite section de maternelle et est suivi par un orthophoniste un psychologue et un
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506935_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
urgence est constituée, car la rentrée scolaire est imminente, leur projet pédagogique est sérieux, l’intérêt supérieur et l’équilibre éducatif et psychologique de l’enfant seront perturbés, son orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2508092_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
B a saisi l'ARS PACA afin de se plaindre de ce que, selon lui, trois des professionnels de santé suivant sa fille, à savoir deux psychomotriciennes et une orthophoniste, avaient rédigé des attestations
Source officielle17e Chambre B
6162602d8672d229b88162f1
20 février 2014
20 février 2014
Madame [O] (lui) a exprimé à plusieurs reprises que si elle avait participé au recrutement des orthophonistes elle ne (les) aurait pas embauchées : Mlle [X] [MJ], Mlle [GE] [YX] et (elle-même).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200565
2 avril 2009
2 avril 2009
effectuée dans le service en utilisant d'autres supports (musique – ordinateur) et que les séances complémentaires lui étaient très bénéfiques (à raison d'une fois par semaine) ; que Madame B..., orthophoniste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200400
12 mars 2015
12 mars 2015
Selon les besoins des enfants, notamment des kinésithérapeutes, orthophoniste, psychomotriciens ; 6.
Source officielleChambre sociale
6316e77a6464464f130f5ec1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion INTIMÉE : Caisse CARPIMKO Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleChambre sociale
6316e77a6464464f130f5ec3
1 septembre 2022
1 septembre 2022
associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion INTIMÉE : LA CARPIMKO Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleChambre Sociale
62833c255a52a8057d991839
16 mai 2022
16 mai 2022
barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH, substitué par Me Caroline ALIX INTIMÉE CAISSE D'ASSURANCE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES-PODOLOGUES ORTHOPHONISTES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687154dcd395d6ba9f2a0bdf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle est donc affiliée en cette qualité à la [2], masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes ([3]).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66182ce64e82250580d23bd5
10 avril 2024
10 avril 2024
Madame [B] [S] a indiqué ne pouvoir se rendre à l’audience mais maintenir sa contestation elle a précisé qu’elle souhaite qu’un taxi puisse venir chercher sa fille chez elle pour l’emmener chez l’orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e5
3 février 2014
3 février 2014
Charles-Henri X... ... ... 97170 PETIT BOURG Non Comparant, ni représenté INTIMÉE Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-kinésitherapeutes, Pédicures-podologues, Orthophonistes
Source officielleJEX
68f92bd1de0ebe408da9e330
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 25/00292 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FDGS AFFAIRE : [F] [N] / Caisse CARPIMKO, CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3c9
1 mars 1989
1 mars 1989
rendu le 24 juin 1985 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit : 1°/ de la CAISSE AUTONOME de RETRAITE et de PREVOYANCE des INFIRMIERS MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES ORTHOPHONISTES
Source officiellesoc
61372234cd580146773fb126
23 juin 1994
23 juin 1994
28 août 1991 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008157631
6 avril 2004
6 avril 2004
Nationale des Infirmières, dont le siège social est, 7 rue Godot de Mauroy, Paris (75009), agissant par ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 15°) La Fédération Nationale des Orthophonistes
Source officiellesoc
613723dfcd5801467740f460
10 décembre 2002
10 décembre 2002
X... a été engagé par l'association Service d'éducation bilingue le 2 juin 1997 en qualité d'orthophoniste à mi-temps ; que par lettre recommandée du 20 juillet 1998, il a adressé sa démission à son employeur
Source officielleChambre sociale 4-6
68df588f5835300816d814d6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : [6], [8],ORTHOPHONISTES
Source officielle2ème chambre
DTA_2301067_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Elle soutient que : - sa requête est recevable ; - les locaux dans lesquels elle a exercé ses fonctions d'orthophoniste, jusqu'à son transfert récent dans d'autres locaux, ne remplissaient aucunement
Source officiellePage 8 sur 54