peut néanmoins être reconnue d'origine professionnelle lorsqu'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel de la victime et que peut également être reconnue d'origine professionnelle

peut néanmoins être reconnue d'origine professionnelle lorsqu'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel de la victime et que peut également être reconnue d'origine professionnelle

peut être reconnue d'origine professionnelle lorsqu'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel de la victime.

peut être reconnue d'origine professionnelle lorsqu'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel de la victime.

caractère professionnel de sa maladie ; qu'en retenant à l'appui de sa décision que « la simple volonté de voir reconnaître sa maladie d'origine professionnelle par le salarié, à la supposer connue de

[K] [D], inscrite au tableau n°57 comme étant d'origine professionnelle.

[T] [I], inscrite hors tableau comme étant d'origine professionnelle.

[A] le 26 septembre 2019 d'origine professionnelle ; - invité la caisse à liquider les droits de M. [A] en conséquence ; - débouté M.

les avis d'inaptitude du médecin du travail ne comportaient aucune mention quant à une éventuelle origine professionnelle de l'inaptitude et qu'aucune demande de reconnaissance de maladie professionnelle

s'appliquent dès lors que l'employeur a connaissance de l'origine professionnelle de la maladie ou de l'accident et, au cours des périodes de suspension du contrat de travail, l'employeur ne peut résilier

autre doute sur l'origine non professionnelle de la déclaration d'inaptitude qui a suivi.

professionnelles était expiré, pour retenir néanmoins l'origine professionnelle de la pathologie en cause, la cour d'appel a violé les dispositions susvisées ; 2°/ que les articles L. 711-1 et R. 711

protectrice édictée aux articles L. 122-32-1 et suivants du code du travail s'applique même si l'origine professionnelle de l'accident ou de la maladie est seulement partielle, dès lors que l'employeur

; qu'en refusant de reconnaître l'origine professionnelle « des métastases pulmonaires » secondaires au cours d'un cancer primitif d'un autre organe, la cour d'appel a méconnu l'objet du litige qui portait

connaissance de cette origine professionnelle au moment du licenciement ; qu'en considérant, pour rejeter la demande de M.

, le conseil de prud'hommes a violé les articles L. 122-32-1 et suivants du Code du travail dans la mesure où ils s'appliquent aux salariés victimes d'une maladie d'origine professionnelle même si cette

, il convient de rechercher si son inaptitude a ou non une origine professionnelle, qu'il y a lieu de constater que le médecin du travail n'a pas mentionné que l'inaptitude de la salariée avait une origine

[U] a été licencié pour inaptitude d'origine professionnelle. Le 10 janvier 2025, M.