Codes de loi français

LEGIARTI000048568968

Neuropathie optique suivant l'étiologie et l'évolution, uni ou bilatérale (voir index 314 et 349). Y 2 à 6 4. Atrophie optique unilatérale d'origine traumatique ancienne. Y 6 5.

LEGIARTI000051149699

Optique, image, vision, multimédia. Traitement du signal et des images. Acoustique. Electronique, énergie électrique, automatique. Energétique, thermique. Energie. Automatique, robotique. Instrumentation, mesure, métrologie.

LEGIARTI000045303307

. - les candidats qui satisfont, au moyen d'une correction optique, aux conditions d'acuité visuelle exigées mais ne présentent pas, avec cette correction, une activité visuelle de 10 dixièmes à chaque œil feront l'objet d'un examen spécialisé, destiné

Article Annexe 1

thermodynamique : notion de système, phase, équilibre thermodynamique, grandeurs extensives et intensives, types de transformations : isotherme, isobare, isochore, adiabatique, réversible, quasi statique ; Electromagnétisme : - électrostatique dans le vide ; Optique

Article Annexe 2

ainsi que les compétences à évaluer figurant en annexe du présent arrêté sont ajoutées à l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020 susvisé : -carrossier peintre automobile ; -cybersécurité, informatique et réseaux, électronique ; -maintenance nautique ; -optique

Article Annexe

électriques. 27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes. 27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. 27.20Z-Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques. 27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

On entend par communications électroniques les émissions, transmissions ou réceptions de signes, de signaux, d'écrits, d'images ou de sons, par câble, par la voie hertzienne, par moyen optique ou par d'autres moyens électromagnétiques. 1° bis Communications

Article Annexe IIIb

profilage 1 S 2.1.2 2.3 Thermodynamique a) Température: thermomètres et échelles de température: Celsius, Fahrenheit et Kelvin; définition de la ... 2 S 2.3.1 b) Capacité calorifique, chaleur spécifique 1 S 2.3.1 2.4 Optique

Article Annexe

universel préfinancé émis sur support papier Le papier utilisé pour l'impression du chèque emploi-service universel préfinancé doit respecter la norme NF Q 14-004 Caractéristiques du papier pour impression en caractères magnétiques , être sans azurant optique

Article 7

Dans cette optique ils proposent de revaloriser les actes de soins conservateurs tels que les restaurations coronaires, les inlay-onlays, l'endodontie, les scellements de sillons et les actes chirurgicaux sur dents temporaires et définitives dans le cadre

Article Annexe I

soit en plusieurs couches pour conférer le brillant et la durabilité souhaités ; englobe tous les produits concernés tels que les couches de base et les vernis : i) "Base" désigne un revêtement pigmenté destiné à conférer la couleur et l'effet optique

Article ANNEXE

Les dispositifs de protection agissant sur les freins ou la transmission, ceux qui bloquent la direction ainsi que ceux qui comportent une alarme acoustique ou optique ne doivent pas pouvoir se mettre en action quand le moteur fonctionne et que le véhicule

LEGIARTI000049222414

Optique professionnelle. Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration. Organisation, management des services de l'automobile. Productions animales. Productions végétales.

Article Annexe

rétroréfléchissants doivent satisfaire aux essais de résistance aux agents atmosphériques, de résistance à la corrosion, de résistance aux carburants, de résistance à l'eau de nettoyage, de résistance thermique et de stabilité dans le temps des propriétés optiques

LEGIARTI000044350078

16 8 27 Informatique Titulaires 16 8 16 8 Suppléants 16 8 16 8 VI 28 Milieux denses et matériaux Titulaires 16 8 16 8 Suppléants 16 8 16 8 29 Constituants élémentaires Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 30 Milieux dilués et optique

Article 2

pour l'affinage du bain sont utilisées une ou plusieurs matières contenant des composés de l'arsenic ; -verres opales ; -verres opaques ; -verres colorés spéciaux ; -verres pour tubes cathodiques ; -verres pour l'électronique ; -verres de fibres optiques

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

la remontée mécanique est acquise ou fabriquée dans le cadre d'un contrat d'affermage, la déduction est pratiquée par le fermier ; 7° Les installations, les équipements, les lignes et câblages des réseaux de communications électroniques en fibre optique

Article Annexe

Dans cette optique, la marque joue un rôle important. Elle est à la fois un signe sur le produit ou le service et une valeur globale évoquée par des promesses de satisfaction matérielle et immatérielle.

Article ANNEXE, 10

points de mesure de celle-ci ; - pouvoir fournir des résultats de mesure non perturbés, notamment pendant toute la durée des mesures manuelles périodiques de la concentration en poussières (en particulier pour le calibrage des appareils à principe optique