Notions générales sur la procédure pénale : -code de procédure pénale : articles 16 à 21-1 : catégories d'agents de police judiciaire et pouvoirs de ces agents. Le maire officier de police judiciaire.

Article 2

—

d'admissibilité et une épreuve d'admission. 1° (Supprimé) 2° S'agissant des cadres d'emplois : - d'agents sociaux territoriaux pour le grade d'agent social de 1re classe ; l'épreuve d'admissibilité consiste en un questionnaire à choix multiples portant sur des notions

Article 3

—

-Pour l'ensemble de cet arrêté, la notion de groupe vise un groupe d'adhérents au fonds de garantie des dépôts et de résolution et s'entend comme suit : -soit par application du III de l'article L. 511-20 du code monétaire et financier, étant entendu

Article Annexe III

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. - Forme ponctuelle (épreuve écrite, durée : 4 heures) L'épreuve a pour objet d'évaluer les capacités du candidat à mobiliser des notions d'économie, de droit et de management afin de formuler un raisonnement dans un contexte concret. - la présentation

Article Annexe 2

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THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS À CONSTRUIRE 1.

Article Annexe III

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b) L'enfant, notamment : -les besoins et le développement de l'enfant ; -notions de psychopathologie de l'adulte et de l'enfant.

Article Annexe II

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Institution - Groupe - Équipe Institution : Notions de partenariat et de réseau ; Contrôle continu Présenter et analyser une action éducative et technique en la situant dans son environnement collectif ; groupe, équipe, institution et partenaire

Article Annexe

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L'organisation administrative Notions générales, décentralisation, déconcentration, cadres territoriaux de l'organisation administrative. 5.

Article ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 3

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La notion d'exposition au bruit doit être complétée par la connaissance du tissu urbain environnant.

Article Annexe

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dysharmonies dento-maxillaires ; - Rééducation de la déglutition, de la phonation, de la mastication, des fonctions de l'articulation temporo-mandibulaire ; - Réactions tissulaires aux forces appliquées sur les dents, sur les procès alvéolaires, sur les os ; notions

LEGIARTI000029426989

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particulières Oui Simulations numériques (5) > 50cm Non Simulations numériques (5) Oui 1 Crash-test selon XP ENV 1317-4 + simulations numériques (5) Différente Différent X Oui/Non 1 Crash-test selon XP ENV 1317-4 + simulations numériques (5) (1) Notion

Article L1233-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 18

Code du travail

Pour l'application du présent article, la notion de groupe désigne le groupe formé par une entreprise appelée entreprise dominante et les entreprises qu'elle contrôle dans les conditions définies à l'article L. 233-1, aux I et II de l'article L. 233-3

Article 22

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Notions de cristallographie : cristallographie géométrique ; diffraction des rayons X et des électrons : loi de Bragg. 5.

LEGIARTI000020540182

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Les droits subjectifs La notion de sujet de droit. 1.2. Droit civil : droits et obligations La notion de personnalité juridique. 1.2.2. Les biens Les différentes classifications. 1.2.3. Le droit de propriété La propriété et la possession. 1.2.4.

LEGIARTI000051759082

—

Les informations contenues à ce sujet dans la méthode de calcul réglementaire en vigueur ; b) La thermique du bâtiment : - la thermique des bâtiments, notamment les notions de thermique d'hiver et d'été, y compris la notion de confort thermique en période

Article L561-10-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 12

Code monétaire et financier

-Pour l'application des dispositions du I, la notion de relation de correspondant désigne la réalisation d'opérations de banque, par une personne mentionnée au 1° ou au 5° de l'article L. 561-2 exerçant en qualité de correspondant, y compris la mise à

Article Annexe

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Notions générales : Le rôle de la documentation et des archives dans le monde d'aujourd'hui ; L'organisation documentaire et celle des archives : étude des besoins, choix des objectifs. Problèmes de structure.

Article 15

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à rétocession sur la demande du propriétaire dépossédé, à la condition qu'une décision ministérielle prise après avis du conseil d'Etat reconnaisse que leur maintien sous la main de l'Etat ou d'une autre collectivité publique, ne répond plus à la notion

Article 8

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. - Notions générales sur le droit de l'informatique Principes généraux du droit du logiciel. Informatique et libertés individuelles. Accès aux données et documents administratifs. Sécurité des données et traitements informatiques.

Article Annexe

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La notion d'accessibilité et de qualité d'usage La définition générale de la qualité, de l'usage et de l'ergonomie. 5.

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