l'art contemporain ou par dons et legs ; 2° Représentatives de la création contemporaine française et étrangère dans le domaine des arts graphiques et plastiques ainsi que des arts appliqués ; 3° Destinées à la présentation au public dans et hors les murs

Article R125-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 41

Code des assurances

Sont toutefois exclus du champ de la garantie les dommages survenus sur les constructions constitutives d'éléments annexes aux parties à usage d'habitation ou professionnel, tels que notamment les remises, les garages et parkings, les terrasses, les murs

Article D174-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 82 > 97

Code de la sécurité sociale

vaccinations et aux éventuelles réactions indésirables graves ; 4° Les dépenses relatives aux activités administratives, d'interprétariat et le cas échéant de médiation ; 5° Les dépenses relatives aux interventions de prévention ou de dépistage hors les murs

Article R581-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 05

Code de l'environnement

Les enseignes de plus de 1 mètre carré, scellées au sol ou installées directement sur le sol, ne peuvent être placées à moins de 10 mètres d'une baie d'un immeuble situé sur un fonds voisin lorsqu'elles se trouvent en avant du plan du mur contenant cette

Article R126-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 52

Code de la construction et de l'habitation

qui doivent figurer dans le carnet d'information du logement sont ceux qui ont une incidence directe sur la performance énergétique du logement et qui sont mis en œuvre pour : 1° L'isolation thermique de la toiture ; 2° L'isolation thermique des murs

LEGIARTI000022443064

—

Façades rideaux Figure 18 : jonction de murs à ossature bois devant plancher bois 2.4.2.

Article 5

—

Les murs seront recouverts soit d'un enduit permettant un lavage à fond, soit d'un badigeon à la chaux. Ce badigeon sera refait toutes les fois qu'il sera nécessaire, et notamment lorsqu'un cas de charbon se sera manifesté.

Article Annexe 2

—

TABLEAU DE RÉPARTITION DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DAP/DGOS POUR LES UHSA Financement DAP Financement partagé Financement DHOS Travaux bâtiment Barreaudage x Cloisons, renfort cloisons, murs séparatifs chambres x Vitrage

Article R543-240

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 15

Code de l'environnement

composants dont la fonction principale est de contribuer à l'aménagement d'un lieu d'habitation, de commerce ou d'accueil du public en offrant une assise, un couchage, du rangement, un plan de pose ou de travail, ou en apportant une décoration des murs

Article ANNEXE V

—

Oui : sols et murs (1) Oui : sols, murs et plafonds Oui : sols, murs et plafonds 4. Présence d'une douche. Non Optionnel. Si oui, à proximité de la salle dédiée aux activités techniques Oui.

Article ANNEXE IV

—

Revêtement du sol non glissant d'un seul tenant et remontant d'au moins 10 cm le long des murs. Oui (2) Oui (2) 6.

Article 12

—

Des clapets coupe-feu sont installés si les canalisations traversent un mur entre deux cellules.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 16 mars 1993 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

Le protocole d'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 28 octobre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et la Syndicat français des enducteurs, calendeurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale

Article CO 22

—

Les murs en maçonnerie traditionnelle ne sont pas soumis aux dispositions du paragraphe 1 ci-dessus. § 3.

Article PS 37

—

Il est constitué soit : - par des éléments de structure (couverture, poutres, murs) ; - par des écrans fixes ou flexibles, stables au feu de degré 1/4 d'heure ou DH 30 et en matériaux de catégorie M1 ou B-s3, d0 ; - par des écrans mobiles (dispositifs

Article W 37

—

. - Ces locaux doivent être isolés des parties de l'établissement ouvertes au public par des murs, planchers et cloisons coupe-feu de degré 1 heure ou dans le cas d'établissements visés à l'article CO 14 (§ 3) de degré 1 heure 1/2.

Article 31

—

Chaque paroi d'un local chauffé, dont la surface est supérieure ou égale à 0,5 m 2 2 PAROIS COEFFICIENT U Murs en contact avec l'extérieur ou avec le sol 0,47 Planchers sous combles et rampants des combles aménagés 0,30 Planchers

Article 1

—

Le protocole d'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 12 décembre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et le Syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale

Article R 15

—

Ces salles doivent alors être séparées des locaux voisins et des dégagements accessibles au public par des murs, planchers et cloisons coupe-feu de degré 1 heure 1/2 et des portes pare-flammes de degré 1/2 heure.

Article S 8

—

. - Les différents corps de bâtiment doivent être séparés par des murs coupe-feu de degré 2 heures et s'élevant sur toute la hauteur du bâtiment.

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