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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372102cd580146773f03d7

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

X..., salarié au service de la société "Club Méditérranée" a démissionné de son emploi le 22 décembre 1977 ; qu'estimant que la qualification de maître de manège figurant sur le certificat de travail qui

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CC

comm

613724c9cd580146774185bb

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vins du Val-de-Loire (Vinival) a poursuivi le société Henri de X... en contrefaçon de marques "Boire et manger

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CC

soc

613722d8cd58014677402339

Cassation

27 mars 1997

27 mars 1997

les méthodes et le nombre des techniques employées", se réfère très clairement aux seuls actes qui sont visés dans les articles 1 et 2 du décret de compétence du 26 août 1985, puisqu'il renvoie aux massages

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02938

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

que le centre de secours lui demandait de dépendre son épouse, ce qu'il n'avait pas osé faire au motif que « quand il y a un meurtre, on ne touche à rien », puis de faire du bouche-à-bouche et des massages

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cr

61372616cd58014677422d93

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

avait pour objet, selon les méthodes du docteur A..., au moyen d'une succession de techniques manuelles présentées comme des "pompages ganglionnaires", d'améliorer la circulation sanguine, et que les massages

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cr

6137261fcd580146774231cd

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

s'attendre à de tels agissements de la part du prévenu ; que celui-ci, avant de commettre l'atteinte sexuelle reprochée, avait pris soin de placer la patiente dans un état d'assoupissement par des massages

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02736

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

X... figure parmi les cinq noms de la liste nominative des contrôleurs techniques ; que les missions de contrôle des manèges sont confiées à des personnes identifiées, qui ont donc pouvoir et compétence

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01360

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

La société Klepierre Management a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

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cr

61372577cd5801467741df9e

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

, dont Chantal C... était l'une des principales responsables ; que le paiement par anticipation de Rhodds Management et l'inanité du service administratif ou technique fourni par cette société, révélés

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00382

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Licencié par lettre du 28 janvier 2016 pour avoir refusé sa mutation sur le poste de « manager commercial » à Snie Labattoir à compter du 18 janvier 2016, malgré la clause de mobilité insérée dans son

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cr

61372653cd58014677424b28

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

cause était accompagnée de publicités et comportait des réductions de prix de 20 % et 30 %, effectuées par remise déduite en caisse ; qu'il est également établi, ainsi que l'a reconnu Lakhdar Y..., manager

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cr

61372641cd5801467742425e

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

être imputé un intérêt à la fraude à celui qui a commis une erreur qui n'a pu être évitée à la suite des vérifications que requérait l'opération envisagée ; qu'en l'espèce, la société Altivie Asset Management

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soc

61372389cd5801467740b13b

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

X... avait été élu en qualité de délégué du personnel de la société Manares-Covett, laquelle avait simplement cédé un magasin insusceptible d'être qualifié d'entreprise ou d'établissement, pour décider

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civ1

613722e6cd58014677402e8a

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

part, que Mme Z... exposant qu'elle avait été placée dans un groupe de cavalières beaucoup plus expérimentées et n'avait pas le niveau suffisant pour effectuer le galop final imposé par le maître de manège

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comm

6079d3dc9ba5988459c599bd

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

X..., soutenant que la révocation de ses fonctions de membre du directoire de la société Ace management était intervenue sans juste motif, a demandé que cette dernière soit condamnée à lui payer des dommages-intérêts

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01276

Cassation

7 novembre 2023

7 novembre 2023

pratiqué par leurs responsables (aucune formation en management des encadrants ; certains encadrants qui pratiquent le management par la terreur et rejettent la transversalité entre services.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00387

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

de ce poste ; qu'en l'espèce, Mme B..., manager du poste de responsable service business development office exposait qu'elle n'avait pas retenu la candidature de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01454

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Manus facilities management à payer à M.

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soc

61372406cd580146774113ea

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail ; 4 / que la cour d'appel ne s'est prononcée sur le grief de "carences en matière de management

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?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2019-12

droit financier

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Sociétés X, Natixis Asset Management Finance, Natixis Investment Managers International — 3 000 000 € 1 mise hors de cause

Résumé IA — à vérifier