pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation du principe de la loyauté des preuves et des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande d'audition du témoin Jean-Marc

Rachid, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 30 avril 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean Y..., du chef de

CONSEIL GENERAL DE L'OISE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jean-Philippe

de hasard, tous les jeux d'argent qu'il s'agisse de jeux de cartes, ou d'autres jeux...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Jean X..., dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt

Alexandra a refusé de répondre aux questions du juge d'instruction, elle a dit à l'oreille de la greffière de ce magistrat : "il a fait des bêtises, il a fait caca sur moi et sur mon petit frère" ; que la jeune

réclamait du Coca Cola; que le plus jeune des agresseurs, selon Carmen A..., tentait de calmer son comparse en lui disant "laisse les julien

avoir eu à deux reprises fin juillet ou début août 1993 et octobre 1993, des relations de caractère sexuel avec Claude X... qu'il appelait familièrement "taote"; qu'il citait les noms de quelques jeunes

pour solliciter la couverture du risque, lesquelles révélaient l'existence d'un seul conducteur déclaré possédant le permis de conduire depuis plus de 24 mois et n'ayant pas d'antécédents de mise en jeu

rive gauche et de la société Gibert Jeune rive droite, les conclusions de M.

Samuel Y..., le 5 février 2003, ne peut être analysée comme un véritable revirement puisqu'elle a tout de même précisé qu'elle était amoureuse de lui et qu'elle a marqué sa jalousie à l'égard d'une autre jeune

Jean-Noël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 21 novembre 2000, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTES-ALPES

SYNDICAT NATIONAL DES OPHTALMOLOGISTES DE FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Roland Z... et Jean-Paul

défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir charges suffisantes contre Romain X... d'avoir volontairement exercé des violences sur la personne de Jean

Elle indiquait avoir réussi à fuir psychologiquement l'emprise de Jean-Pierre X..., après avoir participé à un stage d'éducateur en 1987.

du rayon Rodier pour fouiller les deux jeunes clientes, M.

Y... et Mme Z..., parents de trois enfants, Lindsay, jeune majeure, Jeffrey, né le [...]       , et Jean-Louis, né le [...]       , ont été poursuivis pour des actes de séquestration et de violence avec

état d'une scène sur la plage de Sète au cours de laquelle Anna lui aurait caressé le sexe pendant qu'il dormait, qu'il se serait réveillé le sexe en érection ; qu'il a également évoqué l'existence de jeux