Dosage par chromatographie en phase gazeuse des HAP suivants : Méthyl-éthyl-cétone. La teneur en n-hexane de ce solvant ne doit pas dépasser 50 mg/kg. Monoéthanolamine. Monoéthanolamine : pas moins de 99,7 %.

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

Parlement européen et du Conseil au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil ; e) Le carburant B100 constitué à 100 % d'esters méthyliques

Article Annexe (suite)

—

). 110-42-9 (Décanoate de méthyle).

Article 1

—

Chapitre Ier : Performances énergétiques des immeubles et prévention des intoxications par le monoxyde d'azote, Sct. Section 1 : Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs, Art. R131-1, Sct.

Article Annexe I

—

Fibre formée de macromolécules linéaires saturées d'hydrocarbures aliphatiques, dont un carbone sur deux porte une ramification méthyle, en disposition isotactique, et sans substitutions ultérieures. 37 Polycarbamide (m).

LEGIARTI000021258043

—

Trichloroéthane (méthyle chloroforme) (Ajustements de Copenhague du 25 novembre 1992, Annexe II-C) 1.

Article Annexe (suite)

—

Dénomination de l'UICPA : Acide α-([4,6-diméthoxypyrimidin-2-ylcarbamoyl] sulfamoyl)-o-toluique(bensulfuron) ; α -([4,6-diméthoxypyrimidin-2-ylcarbamoyl]sulfamoyl)-o-toluate de méthyle (bensulfuron-méthyle). 2. Conditions à remplir : 2.1.

Article Annexe (suite)

—

Dénomination de l'UICPA : 3-(4,6-diméthoxypyrimidin-2-yl) -1-(N-méthyl-N-méthylsulfonyl-aminosulfonyl)urée ou 1-(4,6-diméthoxypyrimidin-2-yl)-3-mésyl(méthyl) sulfamoylurée. 2. Conditions à remplir : 2.1.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz ; 4° A la prévention des intoxications

Article (suite 3)

—

A Non 16.2.9 Aminoéthyléthanolamine Z S/P 3 2G Ouvert Non T2 IIA Oui O Non A Non N-Aminoéthylpipérazine Z S/P 3 2G Cont Non Oui R T A Non 15.19.6, 16.2.9 2-Amino-2-méthyl

Article Annexe I

—

Betula pendula Roth Betulaceae Bouleau verruqueux, Bouleau blanc feuille, ecorce, bourgeon, sève salicylate de méthyle L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés Betula

Article Annexe Ib (suite)

—

Identifier les voies de pénétration des produits chimiques Définir la valeur limite d'exposition (VLE) et la valeur moyenne d'exposition (VME) Expliquer les effets physiopathologiques liés à l'exposition aux produits chimiques Différencier intoxications

Article Annexe I

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Identité : Dénomination de l'UICPA : (E)-1-(2-chloro-1, 3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine. N° CE : 433-460-1. N° CAS : 210880-92-5. Pureté minimale : ≥ 950 g/kg.

Article III

—

. - Salines ignigènes. 24. 1EQ 2, 20 Carbonisation du bois usine fixe (alcool méthylique, méthylène). - Fabrication de produits dérivés du bois, pâtes réglisse, glycyrrhisine / rhisate. 24. 1GD 4, 00 Fabrication de produits odoriférants

Article Annexe I

—

INTOXICATIONS ET PARASITOSES ALIMENTAIRES Aliments vecteurs de TIAC. Mesures réglementaires : critères microbiologiques. Analyses des dangers et mesures d'hygiène pour la préparation et la conservation des productions culinaires (démarche HACCP)

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore. 2.2 Évaluation États séquellaires Préjudice Taux

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'appréciation de l'imputabilité s'effectue en fonction des circonstances étiologiques (traumatismes crâniens, intoxications, infections, misères physiologiques, états de dénutrition prolongés) survenus du fait ou à l'occasion du service.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

affections, qui touchent le cerveau primitivement ou secondairement (par exemple : VIH, traumatisme crânien, maladie de Huntington, dégénérescences lobaires fronto-temporales, démence à corps de Lewy, maladie de Creutzfeldt-Jakob, maladie de Parkinson, intoxications

Article Annexe I (suite)

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. - peintures et vernis PVC : polychlorure de vinyle PMMA : polyméthacrylate de méthyle acrylique - Énumérer les produits employés et les conditions d'utilisation. - Indiquer les risques encourus et les précautions à prendre. - Énumérer les conditions

Article Annexe (suite)

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Dénomination de l'UICPA : Méthyl N-(méthoxyacétyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté minimale de 950 g/kg. L'impureté 2,6-diméthylaniline peut poser des problèmes d'ordre toxicologique.

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