Y..., tous trois domiciliés clinique du Docteur X..., service de gynécologie obstétrique, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Albi

motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête en annulation d'actes de l'information ; " aux motifs qu'il ne saurait être valablement prétendu que l'examen gynécologique

X... a été engagé par l'Association audoise de solidarité et mutualité comme chef de service de chirurgie viscérale et gynécologique à la clinique Saint-Martin à Limoux ; qu'il a été licencié le 13 juin

pourvois principal et incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 7 juillet 2016), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 31 octobre 2012, pourvoi n° 11-22.756), que Mme B..., gynécologue

M.A..., gynécologue-obstétricien exerçant à Narbonne, demande au juge des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution

X... a présenté sa candidature pour concourir en vue de la nomination à l'emploi de chef de service à plein temps de gynécologie-obstétrique déclaré vacant au centre hospitalier régional d'Orléans ; que

Z... le droit de pratiquer des actes de chirurgie gynécologique à la clinique ; que par dérogation et en cas de "remplissage" inférieur à 97% des lits, ils pourront autoriser un autre chirurgien à exercer

1992 mentionne une ovariectomie gauche subie en 1971, la présence d'un utérus globuleux porteur de fibromes et celle d'un kyste à l'ovaire droit de 4,3cm x 3 cm; que sur les recommandations de cette gynécologue

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 novembre 2020), le 1er février 2013, Mme [I], dont la grossesse avait été suivie par Mme [D], gynécologue obstétricien (le médecin), a donné naissance à [O], atteint d'une

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 octobre 2022), à l'issue d'un diagnostic, en décembre 2003, par Mme [Z], médecin gynécologue de lésions précancéreuses du col de l'utérus, Mme [N] a été traitée

Il entendit une nouvelle fois le gynécologue H.T.S. et le pédiatre B.H. ainsi que le directeur de l’hôpital. 24.

Z...)" et que son contrat serait "renouvelable une fois dans l'attente de l'obtention d'une compétence reconnue en gynécologie-obstétrique par le Conseil de l'ordre des médecins".

de pénétration du sexe de la fillette avec un doigt étaient non seulement conformes aux dires de l'enfant mais aussi aux constatations médicales effectuées et en particulier à celle de l'examen gynécologique

des articles L. 321-1 et L. 162-4-1 du code de la sécurité sociale, elle indique que : elle produit plusieurs certificats médicaux, émanant de son médecin et de deux spécialistes (psychiatre et gynécologue

du CHR d'Orléans pour des douleurs pelviennes et des saignements et le compte rendu indique une grossesse intra-utérine évolutive ; - le 7 décembre 2019, elle se rend à nouveau aux urgences gynécologiques

violences constituées par de petites ecchymoses sur la face interne des deux bras et de la jambe gauche et par des excoriations multiples sur la face externe de la cheville droite ; que l'examen gynécologique

d'interdiction professionnelle d'une durée de cinq ans et, sur l'action civile, l'a condamné à verser à Mme X... la somme de 50 000 francs à titre de dommages-intérêts ; " aux motifs que, lors de l'examen gynécologique

les faits, il affirme avoir été absent pendant les vacances de l'été 2001 ; qu'il n'existe pas d'élément matériel permettant d'établir la réalité des faits reprochés à Steve X..., qu'aucun examen gynécologique