ISEFAC Paris Lille) I Manager de projet d'innovation (MS) 200n 5 ans Institut textile et chimique de Lyon (ITECH-Lyon) I Manager de la qualité (MS) 200r 5 ans Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) I Concepteur et réalisateur de film

LEGIARTI000017856531

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cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle au prix des places dans les salles de spectacles cinématographiques 119 956 000 02 Prélèvement spécial sur les bénéfices résultant de la production, de la distribution ou de la représentation de films

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Films réfléchissants sur lames transparentes, définis respectivement aux deuxième à sixième alinéas de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2011 précité ; c) (Abrogé) II. - Les modalités de réalisation et le contenu de l'audit énergétique mentionné au l

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article 1

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économie, art et communication - EAC II Responsable de communication 321p 5 ans Association Sainte-Anne - IRCOM II Concepteur réalisateur audiovisuel 323 3 ans Ciné créatis Ouest Atlantique II Scripte 323v 5 ans Leader films

Article Annexe

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Sur un plan pédagogique, organiser une visite de site industriel ou visionner avec les élèves des films documentaires permet d'aborder le monde de la production sous un angle réaliste, concret et actuel. 5.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée

Article Annexe I b

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L'initiation aux procédés d'obtention des pièces (moulage, déformation, mécano soudées, usinages les plus usités) sera illustrée par divers supports (films vidéo, visites d'entreprises ou de plateaux techniques d'établissements de formation).

Article Annexe

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Il ne doit exister qu'une seule série salle pour une salle et une catégorie de tarif données ; cette série rend compte des droits d'entrée délivrés en mode entrée immédiate pour tous les films projetés dans cette salle à ce tarif. 2° Préventes : Chaque

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Article ANNEXE I

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Il propose également une pénalité portant au moins sur les critères suivants : - la mise sur le marché d'emballages de groupement (ou emballages secondaires) en plastique à usage unique, y compris en matériau complexe tels que les films plastiques pour

Article Annexe I

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deux heures. 2 - pour les réservoirs aériens de GNL de capacité déclarée supérieure à 35 tonnes, d'une détection gaz, d'une détection incendie et d'un système fixe d'arrosage du réservoir avec un débit minimum de 6 L/m2/min permettant l'obtention d'un film

Article Français

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La narration : écoute et étude de récits enregistrés, comptes rendus de visites, films, documents sonores.

Article Français (suite)

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Ils sont invités à raconter une visite ou une expérience pour apporter des informations, un livre lu pour susciter le désir de le lire, un film vu, etc. Ils sont invités à décrire une image, un lieu, un paysage, un monument, un document, un objet.

Article Annexe préambule

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musical auquel l'œuvre se rattache ; - construire un commentaire à l'aide d'un vocabulaire approprié pour rendre compte d'une œuvre ; - percevoir et analyser les fonctions de la musique dans des productions visuelles diverses : spot publicitaire, clip, film

LEGIARTI000050482562

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Le recours aux procédés permettant de recueillir des images et des sons à l'insu des personnes filmées ou enregistrées doit être limité aux nécessités de l'information du public.

Article Annexe

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Le terme « redevances » employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques

LEGIARTI000023732833

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On conserve le marc tassé et stocké à l'abri de l'air en cuve fermée par un film plastique et du sable ou en grands sacs étanches qui ne seront ouverts qu'au moment d'alimenter l'alambic.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

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Le terme " redevances " employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur autre que UTI, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée

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