[S] [H] et ordonner avant dire droit une expertise.

Par ordonnance rendue le 23 mai 2024, le juge des référés a ordonné une expertise judiciaire et a désigné à cet effet Monsieur [I] [J]. L’expert [J] a déposé son rapport le 23 juin 2025.

devant la juridiction pour y être jugé pour viol et agressions sexuelles sur mineur de 15 ans par ascendant, a prononcé un non-lieu total ; "aux motifs qu'aucun des certificats médicaux et qu'aucune expertise

X... de son numéro de téléphone, tout comme de ses propres affirmations selon lesquelles il est bien lui-même à l'origine de ces multiples appels récurrents ; qu'il est ainsi avéré que le nombre de ces

C..., décidé qu'il y avait lieu de liquider le préjudice corporel sur la base des conclusions de l'expert et d'avoir, en conséquence, jugé que seule la première intervention chirurgicale pratiquée par

diligentées, Mathilde X..., âgée de 81 ans, présentait des pathologies multiples et souffrait d' une insuffisance cardiaque grave avec hypertension artérielle, d'un trouble du rythme cardiaque nécessitant

formée par Raymond X... ; "aux motifs que l'expert non inscrit, régulièrement commis par le juge d'instruction, a régulièrement prêté serment par écrit ; que la lettre de serment signée par l'expert

diligentée par l'expert Z... en date du 18 juillet 1991 qui a établi que M.

La SCEA DU DOMAINE DE COYEUX expose que les ouvrages sont affectés de multiples désordres constatés par Monsieur [P] [C], expert amiable, aux termes de différentes notes techniques et par commissaire de

par la cour et au contenu de l'expertise formulées par la défense, il sera d'abord observé que la psychiatrie et la neurologie font partie de la même spécialité médicale en France ; que les experts qui

Par ordonnance en date du 30 septembre 2021, l'expertise a été rendue commune et opposable à la société Isopan Iberica. L'expert a établi son pré-rapport le 20 septembre 2023.

B..., expert psychiatre, a procédé le 3 février 2017 à l'examen psychiatrique de Mme Z... alors hospitalisée à [...] ; que l'expert rappelle que Mme Z... a connu de multiples antécédents psychiatriques

DISONS que l’expert, si le coût probable de l’expertise s’avère plus élevé que la provision fixée, devra communiquer au juge chargé du contrôle des opérations ainsi qu’aux parties ou à leurs conseils,

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif, statuant sur renvoi après cassation, a débouté Nicolas, partie civile, des fins de sa demande ; "aux motifs que les conclusions du rapport d'expertise

Il sollicite en outre la somme de 100 euros au titre de ses déplacements multiples.  La société AUTO VIP conclut au rejet des demandes. Elle soutient en premier lieu que M.

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant constaté l'apparition de multiples traces sur la carrosserie du véhicule d'occasion, de

par les enquêteurs les 11 septembre 1997, 14 janvier 1999 et 21 mars 1999 ; "l'essentiel des déclarations des enfants ont été faites, soit aux membres de l'équipe éducative, soit à la psychologue-expert

, à savoir l'ordonnance de commission d'expert en date du 17 octobre 2017 (D433), le rapport d'expertise intermédiaire de l'Expert en date du 16 avril 2018 et les procès-verbaux y afférents (D271 à D280