Lésions multiples : L'appréciation sera faite sur la fonction globale de la main plus que sur l'addition des différentes lésions. 1.2.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS Métacarpien : - Cal saillant entraînant une gêne fonctionnelle : 2 à 4.

Article Annexe I

—

Commentaires et observations du médecin du travail, et notamment existence d'autres risques particuliers : 4. Dispositions expérimentales (art. 13 et 14 du décret n° 88-1198 du 28 décembre 1988) 4.1.

LEGIARTI000031143608

—

-soit dans le choix du traitement : existence d'une LMR (articles L. 5141-5-2 et L. 5143-4 du CSP), administration de substances anticancéreuses mutagènes, cancérogènes ou reprotoxiques (article R. 5141-112-3 du CSP), administration de médicaments à usage

LEGIARTI000029693825

—

La commission de réforme doit se prononcer expressément dans tous les cas où elle examine la situation d'agents victimes d'infirmités successives, sur l'existence ou la non-existence d'un tel lien d'aggravation.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

attribué par le traitement AEM et numéro de procédure du service de l'aide sociale à l'enfance ; 5° Date de la fin de l'évaluation par le président du conseil départemental ; 6° Résultat de cette décision, notamment l'indication de la majorité ; 7° Existence

Article Annexe IV d

—

Elle comporte une première partie d'une dizaine de minutes permettant au candidat d'exposer les points saillants de son modèle économique et de son plan d'affaires, suivie d'une phase de dialogue avec la commission d'interrogation.

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Le visa ne vaut pas acceptation de la validité des réserves, mais constat de leur existence.

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Les ancres flottantes et tous équipements permettant d'amarrer, d'ancrer ou de manœuvrer des hydravions et des avions amphibies sur l'eau, référencés au paragraphe OPS 1.840 ; 10.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Toute partie d'un équipement de protection individuelle en contact ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port présente un état de surface adéquat et est notamment dépourvue d'aspérités, arêtes vives ou pointes saillantes

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

L'évaluation s'appuiera sur 3 ordres de constatations : Les constatations sérologiques et histologiques permettant d'apprécier l'importance des risques et la vitesse d'évolution vers la cirrhose : - pour l'hépatite B : - taux sérique de DNA viral ; - existence

LEGIARTI000028181592

—

régulation du marais de la Tude) (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dronne L. 2_602 | P7370500 | La Viveronne : du moulin de Céron (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Tude Vézère L. 2_216 | P---0100 | La Vézère : à l'aval du barrage du Saillant

Article Appendice

—

Définition et servitude du volume de protection Le volume de protection est un espace libre de toute construction correspondant aux nus de la projection des parties les plus saillantes des façades.

Article Annexe I

—

Mineure 6.2.1.a.7 Panneau ou élément endommagé ou mal fixé : partie saillante présentant un risque ou risque de chute [Loc.] Majeure 6.2.1.b.7 Cabine ou panier mal fixé Majeure 6.2.2.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Le visa ne vaut pas acceptation de la validité des réserves, mais constat de leur existence.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Article 4 Existence d'une convention avec le tiers régulateur et accord Dans le cas de la signature d'un contrat avec un tiers régulateur par l'accueillant familial ou la personne accueillie (article D. 442-5 du code de l'action sociale et des familles

Article Annexe 5

—

Précautions pendant le dépassement : Respecter des distances latérales et longitudinales, existence de règles prévues par le code de la route (notamment avec les deux-roues ou les piétons)... Surveillance à l'aide des dispositifs de rétrovision.

Article Annexe

—

De multiples raisons expliquent le développement de règles liées à l'affirmation des droits de la personne, qu'il s'agisse de son existence, en tant que sujet de droit, de sa sauvegarde - pas seulement sur le terrain des incapacités - et de son identité

Article ANNEXE

—

Peut-elle ou pourrait-elle gérer seule sa propre existence ? Peut-elle ou pourrait-elle vivre seule ?

Article Annexe IV

—

tableau suivant est utilisé : NOMBRE DE PERSONNES FORMEES Thème 5 : Gestion, analyse et mesures correctives des événements sécurité - de procédures concernant l'identification des opérations à risque et préconisations sécurité ; Thème 6 : Existence

Article (suite)

—

Existence d'un marché, d'un contrat ou d'une convention : Référence : ................ Objet : ...................... Autres cas : ................ Date de fin de validité : ........ 4.

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