X... et l'évolution de sa maladie coronaire.

compensatoire sous forme de rente, limitée dans le temps, en ne faisant état que des ressources de l'épouse, indiquées par erreur comme étant celles du mari, sans préciser ni les ressources de celui-ci, ni l'évolution

Elle a souverainement retenu que la reprise des fissures était visible lors de l'achat, que le caractère évolutif des désordres ou leur aggravation avant la vente n'étaient pas établis et que la preuve

les articles L. 132-5-1 et L. 132-5-2 du code des assurances dans leur rédaction applicable à la cause ; 2°/ qu'en l'espèce, l'assureur rappelait que Mme Q... avait été régulièrement informée de l'évolution

- condamne la SARL It évolution à payer à la SARL Feeliz la somme de 1 750 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile - condamne la SARL It évolution aux entiers dépens

X... fait grief à l'arrêt de décider que le loyer doit être fixé à la valeur locative, alors, selon le moyen, que, pour exclure le déplafonnement, le juge doit constater que l'évolution notable des facteurs

-X..., ni encore l'évolution prévisible de la situation, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 271 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt a constaté les ressources

X..., sans rechercher si la restitution , postérieurement au jugement, des sommes qu'il avait reçues par erreur n'entraînait pas une évolution du litige justifiant cette mise en cause devant la cour d'appel

X... à verser à son ex-épouse une prestation compensatoire, alors, selon le moyen, que la prestation compensatoire doit être fixée en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l'évolution

préjudice qu'ils avaient subi de ce chef ; "aux motifs qu'il est au cas précis reproché aux prévenus d'avoir, entre le mois de juin 1997 et celui de mai 2000, décidé le ralentissement ou l'arrêt des évolutions

l'accord jusqu'au départ du salarié, la cour d'appel a violé l'article 43 de l'accord ACAP 2000, ensemble l'article 1193 du code civil ; 2°/ qu'il reprochait aux premiers juges d'avoir « lissé » l'évolution

A la suite de la signature, le 11 juillet 2007, de la convention d'entreprise n° 80 relative à l'évolution des métiers et des organisations de travail de la filière péage, les salariées ont opté, au mois

du département de la Gironde, qu'un passage de 1,137 mètre (3 pieds) s'apparentait, non à un simple passage "à pied", mais à un passage "avec bête de somme et de labour" ; qu'il avait ajouté que l'évolution

-2 et L. 124-2-1 du Code du travail ; 2 / que, pour démontrer qu'elle avait eu recours au travail temporaire pour faire face aux variations de sa production, la société Hachette soulignait que l'évolution

faisait valoir sans être contesté que la société La Ruche roannaise Besacier était une entreprise dont l'activité de conditionnement des produits apicoles n'était pas connue et ne connaissait pas d'évolution

-2 et L. 124-2-1 du Code du travail ; 2 / que, pour démontrer qu'elle avait eu recours au travail temporaire pour faire face aux variations de sa production, la société Hachette soulignait que l'évolution

les bases desquelles le prix du marché avait été fixé, que les commandes afférentes aux deux navires en litige indiquaient que le prix du marché était forfaitaire et ne pouvait évoluer qu'en cas d'évolution

cholécystectomie, le Tribunal a violé ce texte et l'article R. 162-52 du Code de la sécurité sociale en se reconnaissant la possibilité d'accorder aux praticiens une telle cotation sur le seul fondement de l'évolution