Dispositions applicables Les marcs sont pesés puis distillés par méthode directe. La teneur en éthanol du distillat est mesurée par densimétrie électronique. 4.2. Appareillage Balances. 4.3.

LEGIARTI000050802675

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d'aliments homogénéisés et diététiques 10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. 10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 10.92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 11.01Z Production de boissons alcooliques distillées

LEGIARTI000025548400

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-Nomenclature des installations classées N° DÉSIGNATION DE LA RUBRIQUE A, E, D, S, C (1) RAYON (2) 1523 Soufre et mélanges à teneur en soufre supérieure à 70 % (fabrication industrielle, fusion, distillation, emploi, stockage)

Article 1

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un ou plusieurs conduits destinés à rejeter les gaz résiduaires dans l'atmosphère ; - "Combustible déterminant" : le combustible qui, parmi tous les combustibles utilisés dans une installation de combustion à foyer mixte utilisant les résidus de distillation

Article 3

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plusieurs des opérations suivantes : abattage, découpe-désossage, conserverie ― 1,7550 10,60 Conserveries de produits autres que la viande ― 0,4015 4,40 Vinification ― 0,1160 2,40 Insémination artificielle ― 0,0093 2,70 Sucrerie, distillation

LEGIARTI000043856708

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l'article 302 G du code général des impôts 131 Commerçant de gros en vins ayant la qualité d'entrepositaire agréé en application de l'article 302 G du code général des impôts 132 Intermédiaire du commerce en spiritueux exerçant une activité de distillation

Article 38-6

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lorsqu'ils exercent leur activité en qualité de représentant fiscal mentionnée au même article 302 V bis ; 3° Au plus tard à la date de dépôt de la déclaration mentionnée au 1° du 1 de l'article 38-4, lorsqu'ils exercent leur activité en qualité de distillateur

LEGIARTI000050802679

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Article Annexe (suite)

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Résidus de distillation de graisses 1. Identité : Nom commun : Résidus de distillation de graisses. Dénomination de l'UICPA : Non disponible. 2. Conditions à remplir : 2.1.

Article Annexe I

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dispositif hermétique à faire intervenir en fin de vidange et destiné à favoriser la vidange complète du distillateur, tel qu'un raclage hermétique ou un système de rinçage en circuit fermé ; - sont équipées d'un contrôleur de séchage ; - respectent

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

gypse calciné ou de gypse secondaire sec supérieure à 20 tonnes par jour Dioxyde de carbone Production de noir de carbone par carbonisation de substances organiques telles que les huiles, les goudrons, les craqueurs et résidus de distillation

Article Annexe VI

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Bases distillées. Phénols distillés. Distillats. Distillats primaires (charbon), extraction au solvant liquide. Distillats d'hydrocraquage (charbon), extraction au solvant.

Article Annexe

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Dans le cadre d'un laboratoire, séparer les constituants liquides d'un mélange ou purifier un produit en mettant en œuvre les différentes méthodes de distillation.

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

Alcools et boissons alcooliques : 1 litre pour les boissons distillées et boissons spiritueuses ayant un titre alcoométrique de plus de 22 % volume, alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de plus de 80 % volume ; ou 1 litre pour les

Article Annexe

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L'eau utilisée doit être de l'eau distillée ou de l'eau de pureté au moins équivalente. 4.1. Réactifs d'extraction. 4.1.1. Trishydroxyméthylaminométhane (TRIS). 4.1.2. Sel disodique de l'acide éthylènediaminotétraacétique. 4.1.3.

Article Annexe

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Laver à l'eau distillée puis à l'alcool ; sécher à l'étuve à 80 °C ; laisser refroidir dans un dessiccateur et peser.

LEGIARTI000024929071

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de la mouture ou d'autres traitements des céréales et des légumineuses 2302 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

selon d'autres modèles, sous réserve que soient reprises toutes les informations mentionnées au présent article, ainsi que les déclarations qu'il prévoit et, le cas échéant, les informations particulières relatives aux bouilleurs de cru et aux distilleries

Article Annexe I

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pharmaceutiques (allopathiques et homéopathiques), voies d'administration des médicaments ; - excipients, additifs et matériaux de conditionnement ; - opérations pharmaceutiques (broyage et pulvérisation, mélanges de poudres, dissolution, dispersion, distillation

Article Annexe II

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on pratiquera le test au sucrose : à une goutte (50 microns de l) de culot globulaire (pool A, B et O) on ajoute deux gouttes de sérum humain frais sélectionné et 4 ml de la solution suivante : sucrose pur : 6 g ; Nacl : 0,15 g pour 100 ml d'eau distillée

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