motifs et que le dispositif de l'arrêt qui fait état des promesses, prétendument faites par Gérard Z... à Messieurs Y... et B... de leur attribuer des situations personnelles dans le domaine des discothèques

de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que le prévenu, qui est portier dans une discothèque

notamment, que la société Le Queen n'a pas respecté "certaines dispositions de l'article 50 sexies B de l'annexe IV du Code général des impôts", alors, selon le pourvoi, que la société Le Queen, simple discothèque

(le vendeur) a cédé à ce dernier un fonds de commerce de bar-discothèque ; que, la commission de sécurité de la commune ayant émis un avis défavorable au fonctionnement de l'établissement en lui imposant

dans sa lettre du 29 octobre 2003, adressée au syndic de la copropriété, et indiquant le départ du locataire exploitant sa discothèque ; que hormis la surprime liée à l'activité de discothèque, la SCI

à la confiscation des marchandises fictivement saisies ; Vu le mémoire personnel produit et le mémoire en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno X..., exploitant d'une discothèque

Jean-Pierre X..., en sa qualité de copropriétaire indivis d'une discothèque, d'acquitter, au titre de l'année 1989, les cotisations personnelles d'allocations familiales des travailleurs indépendants sur

sur les réparations civiles que dans les limites des conclusions dont ils sont saisis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'occasion d'une rixe entre consommateurs et portiers d'une discothèque

l'esprit des prévenus quant à l'étendue des faits dont ils ont à répondre ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que la société Le George Sand, exploitant un bar discothèque

d'exploitation des Etablissements Scatola (la société d'exploitation), le liquidateur a demandé que la procédure collective soit étendue à la SARL La Scatola (la SARL), propriétaire du fonds de commerce de discothèque

O..., gérant d'une société qui exploitait, par l'intermédiaire de filiales, des discothèques, a, par ordonnance d'un juge d'instruction, été renvoyé du chef de travail dissimulé devant le tribunal correctionnel

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2019), la société Navy Store, locataire d'un local commercial à usage de bar discothèque, invoquant des manquements de la société civile immobilière (SCI) Curobo, propriétaire

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La Société Générale de la FERME DRAC OUEST S.A.R.L., dont le siège social est ... à FONTAINE (Isère), 2°) La Chambre Syndicale Nationale de la Discothèque

la loi ; Sur le moyen unique, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 12 mars 1996) que la société civile immobilière Le Fresne, propriétaire d'une ferme exploitée comme discothèque

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 janvier 2022), la société Le Black qui exploite une discothèque, a assuré les lieux destinés à cet usage, contre le risque incendie, auprès de la société VAG Berliner

d'une part, la Cour, qui faisant totalement abstraction tant des faits de l'espèce démontrant le caractère manifestement discriminatoire du refus opposé aux parties civiles à leur entrée dans la discothèque

résulterait une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'autrui ; qu'en se bornant à énoncer que Redoin X... a tiré un coup de feu en direction des trois hommes qui se trouvaient à l'entrée de la discothèque

Y..., exploitant d'une discothèque, avait dû être rebâti, que la clôture élevée par le salarié chez Mme X... n'avait pas été réglée à l'entrepreneur en raison des malfaçons commises, et ainsi violé l'article