Z..., qui a vu arriver le véhicule BX en face de lui et le cyclomoteur sur sa droite, et qui a pris la précaution de ralentir, " j'ai vu arriver sur ma droite un cyclomotoriste qui arrivait sur une petite

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 17 février 1997, Cédric X..., âgé de 16 ans, qui pilotait un cyclomoteur

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Laurent Y... a été déclaré coupable de blessures involontaires sur la personne de Frédéric X... qui, lors de l'accident, conduisait un cyclomoteur

ses écritures d'appel a ainsi privé sa décision de motifs et violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain X... ayant, après sa chute de cyclomoteur

Y..., et un cyclomoteur, piloté par Mlle X..., sont entrés en collision ; que Mlle X... a été blessée et que son assureur, la Mutuelle des instituteurs de France et elle-même ont demandé réparation de

Y... et le cyclomoteur de Mlle X..., qui, circulant en sens inverse avec d'autres cyclomoristes, avait entrepris de virer à gauche ; que Mlle X... ayant été mortellement blessée, ses parents assignèrent

de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que le mineur Cédric Y... fut heurté et blessé en traversant une rue par le cyclomoteur

Y... et le cyclomoteur de Mlle X..., qui, circulant en sens inverse avec d'autres cyclomoristes, avait entrepris de virer à gauche ; que Mlle X... ayant été mortellement blessée, ses parents assignèrent

W..., qui conduisait un cyclomoteur, assuré par le propriétaire, M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 31 octobre 2018), le 1er octobre 2008, Mme O..., sous-officier de la gendarmerie, a été blessée à la cheville alors qu'elle tentait d'interpeller le conducteur d'un cyclomoteur

Y... et le cyclomoteur de Mlle X..., qui, circulant en sens inverse avec d'autres cyclomoristes, avait entrepris de virer à gauche ; que Mlle X... ayant été mortellement blessée, ses parents assignèrent

Y... et le cyclomoteur de Mlle X..., qui, circulant en sens inverse avec d'autres cyclomoristes, avait entrepris de virer à gauche ; que Mlle X... ayant été mortellement blessée, ses parents assignèrent

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 janvier 1991), que Mlle X..., transportée sur le cyclomoteur

[M] a été victime, le 21 avril 2010, alors qu'il conduisait un cyclomoteur pour se rendre sur son lieu de travail, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 septembre 2024), le 17 avril 2018, Mme [L], qui circulait au guidon de son cyclomoteur, a chuté sur la chaussée, la roue avant de son véhicule ayant été heurtée

en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 17 juin 1986), que de nuit, dans une agglomération, dans un carrefour dépourvu d'éclairage, une collision se produisit entre le cycomoteur

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er septembre 1998), que Fabrice B..., alors âgé de 14 ans, qui pilotait un cyclomoteur

loi ; Donne défaut contre la CPAM duard ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 février 1991), que, de nuit, sur une route, le mineur Laurent Y..., circulant à cyclomoteur