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2 341 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d8

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Over foring, titulaire d'un brevet français délivré le 23 août 1996 couvrant un dispositif de fixation occipitale d'un casque de cycliste

Source officielle

Page 8 sur 118

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-211390

Admin. suprême

29 juin 2021

29 juin 2021

La manifestation commença le 27   juillet 2012 aux alentours de 17h30 et réunit une centaine de cyclistes environ.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200433

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

H... avait produit deux attestations certifiant qu'il pratiquait la natation et le cyclisme pendant les vacances d'été jusqu'en 2003 ; qu'en affirmant péremptoirement que ces attestations n'établissaient

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0411DEC007392913

Admin. suprême

11 avril 2023

11 avril 2023

Il considère que sa condamnation est susceptible de produire un effet dissuasif sur les autres cyclistes militants. 10.

Source officielle
CC

cr

6079a8e59ba5988459c4f2a9

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

de procédure que Stéphane B..., médecin préleveur habilité, a été chargé par le délégué régional de la jeunesse et des sports d'effectuer un contrôle antidopage inopiné à l'occasion du grand prix cycliste

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c8

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

. ; "aux motifs que, "dans le contexte de la relation d'une affaire de dopage, affirmer qu'un médecin, chargé du suivi d'une équipe de coureurs cyclistes, se trouve "dans le collimateur de la justice

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241a3

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

déclaré Claude X... coupable d'avoir volontairement exercé des violences sur Luisa Y..., ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours ; "aux motifs que, pour se dégager du cycliste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200507

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

professionnel international La Châtaigneraie " (l'association) un redressement portant sur les sommes versées aux cyclistes ayant participé en 2006, 2007 et 2008 à une manifestation organisée par cette

Source officielle
CC

cr

6079a8e99ba5988459c4f2de

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

passages des procès-verbaux, non encore transmis au juge d'instruction, de transcription d'écoutes téléphoniques pratiquées pour les besoins d'une enquête sur des faits de dopage dans le milieu du cyclisme

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145623

Admin. suprême

18 juin 2014

18 juin 2014

La requérante est une coureuse cycliste internationale classée dans la liste des athlètes de haut niveau.

Source officielle
CC

civ1

61372193cd580146773f4ee5

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

- Donne défaut contre l'Union cycliste Elbeuvienne ; Attendu que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e710

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[O] était à sa droite ; qu'un autre cycliste, M. [U], indique que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200332

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

fautif, du mineur ; que seule la cause étrangère ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, participant à une randonnée cycliste

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007609399

Admin. suprême

7 février 1966

7 février 1966

. - Qualité de salarié - Coureurs cyclistes.

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613724b6cd58014677417bcf

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

cour d'appel de Montpellier a violé l'article 14 de la Convention collective nationale du tourisme social ; 2 ) que l'ouverture et la fermeture du Centre de vacances obéissaient à des fluctuations cycliques

Source officielle
CC

soc

61372501cd5801467741a30a

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

rencontrées par l'entreprise constituent un motif économique de licenciement ; qu'en se bornant à retenir l'existence d'une baisse d'activité de l'entreprise en fin d'année 1998 sur un marché qualifié de "cyclique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01478

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

X... « ouvert » d'une quinzaine de centimètres, lui servant à bricoler et il n'avait donc rien à faire dans la poche droite d'un cycliste se rendant à une partie de pétanque ; que curieusement M.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5493cdc6046d47807147

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

À la date du 02 Octobre 2025, la SARL UP CYCLIN, exerçant sous le nom commercial « UP CYCLING », a procédé à la déclaration de cessation des paiements, en application des dispositions de l'article L. 640

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1690806-1772236

Admin. suprême

2 juin 2006

2 juin 2006

  In May 1982 the applicant broke an arm and his nose following an accident with a cyclist.

Source officielle
CC

civ1

607940bd9ba5988459c3db14

Cassation

16 juin 1965

16 juin 1965

AUTOBUS DE LA SOCIETE ELECTRIQUE LILLE-ROUBAIX-TOURCOING, A ETE RENVERSEE ET BLESSEE PAR SUITE DU FREINAGE VIOLENT DE CE VEHICULE PROVOQUE PAR LE FAIT QU'AU MOMENT OU IL ABORDAIT UN CARREFOUR, UN CYCLISTE

Source officielle