AVAIT OBTENU DE LA COMMUNE DE POTIGNY L'ENGAGEMENT D'EFFECTUER, AUX FRAIS DE CETTE COMMUNE, LE CURAGE DE L'ETANG COMPRIS DANS LES BIENS VENDUS ET DE PRENDRE POUR L'AVENIR LES MESURES NECESSAIRES A L'ASSAINISSEMENT

l'instruction que le préfet de la Meuse a fixé par arrêté du 20 février 1963, après enquête publique, la liste des cours d'eau dont les riverains sont tenus de permettre le libre passage des engins de curage

dépenses d'ascenseur et de chauffage et que les autres dépenses facturées au titre des charges particulières (nettoyage et désinfection du vide-ordures, réparation ou remplacement de l'interphone, curage

la société Dauphine isolation environnement et de son cotraitant, la société CDER construction déconstruction écoresponsable, désignées pour le marché de travaux de dépose, désamiantage, déplombage, curage

Greffier, DEMANDERESSE Société DP.r [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DEFENDERESSE Société SEC (SCIAGES ET CURAGES

demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision du 16 février 2016 par laquelle le préfet des Alpes-de-Haute-Provence a donné à la société à responsabilité limitée Assainissement Curage

COURS D'EAU NON DOMANIAUX AUXQUELS S'APPLIQUENT LES DISPOSITIONS DU TITRE III DU CODE RURAL ET QUE LE PREFET NE POUVAIT FAIRE USAGE DES POUVOIRS QUI LUI SONT DONNES PAR LE CODE RURAL EN MATIERE DE CURAGE

bien que les fonds pour les réaliser aient été versés, de sorte que cette perte d'exploitation liée au curage et à la vidange n'est, à ce jour, pas certaine, ni réellement évaluable ; Qu

taxes, a été jugée complète et recevable par la CAO ; que, par publication au BOAMP, du 18 mars 2003, la CCED a lancé un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une unité de traitement des boues de curage

titre de ses préjudices moral et de jouissance ; - il doit être enjoint à la métropole de Saint-Etienne de faire procéder aux travaux de nature à mettre fin aux dommages, notamment au vidage et au curage

elles n'ont pas formalisé cet accord, après l'échec de la tentative de négociation amiable ; des pourparlers ont été vainement menés avec la société Véolia Eau-CGE, notamment concernant le défaut de curage

Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fond de commerce de la société SARP OSIS IDF à la société Curage Industriel de Gonesse (CIG)

une astreinte comminatoire est de nature à assurer l'effectivité de la mesure sollicitée, * contrairement à ce qu'affirme la société JLT INVEST, le syndic a immédiatement réagi pour procéder à des curages

astreinte, seule mesure dont dispose le tribunal afin de parvenir à l’exécution de son jugement ; - la seule solution pérenne consistera à rétablir une assise solide des poteaux, supprimée lors du curage

indispensables à l'exécution des travaux dans les règles de l'art ; la bathymétrie sur laquelle les prévisions du marché ont été réalisées était erronée, entrainant une modification des profils de curage

Mme O... présentait un cancer du sein qui a nécessité une exérèse, et elle a été soumise à un curage ganglionnaire axillaire.

D, dans le cadre de la prise en charge d'un cancer du cavum par radiothérapie et curage ganglionnaire cervical en tenant compte du caractère itératif de ces traitements.

est demandé, ne sauraient être scindées ; - le lac est resté envasé depuis 2012 en raison des défaillances de la société Suez Organique et de sa persistance à refuser de reprendre les opérations de curage