cycliste professionnel international La Châtaigneraie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de l'Association Critérium cycliste professionnel international La

Il est représenté devant la Cour par M e   T.   Złoch, avocat.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon,17 janvier 2006), que M.

APPRÉCIATION DE LA COUR 6.

Z... et A..., tous deux cyclistes au sein du même peloton, lesquels, dans les attestations qu'ils ont délivrées, ont expliqué que l'accident s'est produit à la sortie d'une courbe alors que la piste sur

le siège est place des Forges, 71130 Gueugnon, contre l'arrêt n° 96/1973 du 29 avril 1997 de la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de M.

* sur la responsabilité de l'association [16] L'accident du 3 mars 2019 est survenu au cours d'une randonnée cycliste organisée par l'association [16].

Par conclusions écrites, développées oralement à l'audience, l'association sollicite de la Cour qu'elle confirme le jugement et juge que les sommes versées aux coureurs participant au critérium cycliste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Ils sont représentés devant la Cour par M e   C. Ravaz, avocate à Toulon. A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme groupe LG, venant aux droits de la société Laving Glaces, dont

After negotiations with the cyclist’s insurers had failed, the applicant applied to the German courts on 18 September 1989, in particular seeking damages and payment of a monthly pension.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tour de France cycliste 83, dont le siège est ..., en cassation

A dans des affaires de dopage hippique et cycliste, a enjoint à la société France Galop, sur le fondement de l'article 12 du décret du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Mouret, - les conclusions de M.

AUTOBUS DE LA SOCIETE ELECTRIQUE LILLE-ROUBAIX-TOURCOING, A ETE RENVERSEE ET BLESSEE PAR SUITE DU FREINAGE VIOLENT DE CE VEHICULE PROVOQUE PAR LE FAIT QU'AU MOMENT OU IL ABORDAIT UN CARREFOUR, UN CYCLISTE

À la date du 02 Octobre 2025, la SARL UP CYCLIN, exerçant sous le nom commercial « UP CYCLING », a procédé à la déclaration de cessation des paiements, en application des dispositions de l'article L. 640

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.