Il est aussi relevé dans la notation les très bonnes connaissances techniques de Mme Emelina et le fait qu'elle produit un travail de bon niveau.

exposées pour le développement ou l'amélioration substantielle de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes, services, dont la conception ne pouvait être envisagée, eu égard à l'état des connaissances

constat du péril ordinaire d'un immeuble prévu à l'article L.511-1 du code de la construction et de l'habitation qui peut être valablement effectué par les fonctionnaires municipaux disposant des connaissances

que cette insuffisante compétence managériale est susceptible de compromettre le bon fonctionnement du service public alors même que la collectivité publique ne contesterait pas, par ailleurs, les connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

celui-ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

requis ; que le conseiller en systèmes et solutions d'impression devait disposer d'un bac + 2 ; que les compétences nécessaires étaient la maîtrise des opérations de vente et négociations, de bonnes connaissances

code de l’environnement, dans sa version en vigueur depuis le 4 décembre 2015 : « Les opérateurs économiques ne mettent pas à disposition sur le marché aux personnes physiques ne possédant pas les connaissances

N'ETAIT PAS OBLIGATOIREMENT ASSUJETTIE AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE, D'AVOIR ETE RENDU SANS QUE LADITE DEMOISELLE AIT EU CONNAISSANCE DE CONCLUSIONS DEPOSEES EN COURS DE DELIBERE PAR LA SOCIETE

M. et Mme [O] et Mme [A] font grief à l'arrêt de dire que, compte tenu des connaissances techniques et scientifiques au moment de la mise en circulation du produit, la société ne pouvait pas déceler

Z..., l'arrêt retient qu'en application des clauses de son contrat, celui-ci devait consacrer toutes ses connaissances techniques à la parfaite exécution de sa mission et intervenir pour l'exécution de

nationale de l'industrie pharmaceutique, relative aux visiteurs médicaux, qui exclut expressément de leurs fonctions toute activité commerciale ; Attendu, ensuite, que les résultats de tests de connaissances