Y..., alors employé à l'exécution de travaux de prise de mesures aux fins de construction d'un escalier hélicoïdal sur le chantier de construction d'une maison individuelle; "aux motifs que le 5 avril

Un commandement de payer la somme en principal de 3 717,12 euros du chef d’un arriéré de loyer et charges a été signifié à Mme [A] [Y] le 1er avril 2025. Une sommation de payer a été signifiée à M.

par des documents communiqués le 11 décembre 2014 ; que la cour a cependant constaté que ces documents, qui contenaient, d'une part, un projet d'acte de vente faisant seulement état d'un accès par escalier

Décors pour effectuer les travaux de ravalement d'une cage d'escalier de l'immeuble, suivant marché en date du 9 juillet 1997 ; que, le 25 novembre 1997, un contrôleur du travail a constaté que trois salariés

régulièrement notifié à Ginvula X... alias Ginvula Y..., en date du 21 février 1997 et que la convocation en préfecture avait pour seule but d'organiser l'exécution de cet arrêté ; que contrôlé lors de l'escale

Il ajoute que, "j'en avais marre, je ne voulais pas retourner chez moi sans avoir essayé de le tuer.

Vu le recours formé par : LA SOCIETE ESCAD [...]

des travaux, a assigné ces architectes en indemnisation des préjudices causés par la non-réalisation d'une installation de monte-plats remplacée, en cours de chantier, par la réouverture d'un ancien escalier

Escallier le 14 février 1990 ; "aux motifs qu'il ne résulte pas des pièces de la procédure que l'expert n'a pas accompli personnellement sa mission ; qu'il ne peut lui être reproché d'avoir examiné

un deuxième temps il décrivait des violences commises hors la présence de sa compagne ; que sa fille pleurant toujours, il était sorti de l'appartement avec sa fille, passablement énervé et, dans l'escalier

Marie-Brigitte, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 21 octobre 2004, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Benoît Z... du chef

La salariée fait grief l'arrêt, après avoir confirmé le chef du jugement ayant jugé que le transfert de son contrat de travail de la société Alyzia à sa filiale la société A.O.P effectif au 1er juillet

2009, ainsi qu'il résulte du registre unique du personnel, de 17 anciens salariés de LAI pour assurer des fonctions administratives, comptables, des fonctions d'attachés commerciaux et des fonctions de chefs

2009, ainsi qu'il résulte du registre unique du personnel, de 17 anciens salariés de LAI pour assurer des fonctions administratives, comptables, des fonctions d'attachés commerciaux et des fonctions de chefs

SECOND MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué, après avoir confirmé le chef du jugement ayant jugé que le licenciement de M.

SECOND MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué, après avoir confirmé le chef du jugement ayant jugé que le licenciement de M.

procédure subséquente ; Attendu que, pour infirmer ce jugement et condamner le prévenu, la juridiction du second degré relève que les policiers ont été spécialement envoyés en patrouille, ..., par leur chef

Anne-Charlotte Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 23 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef