Lai a exploité successivement deux boulangeries et une fabrique de chaussures, sans être propriétaire de ces trois entreprises, au sein desquelles Mme Z... a travaillé en qualité de salariée; que, le 15

que ‘'le simple visionnage des images de vidéosurveillance ne permet pas d'établir que le client visé ait été l'auteur d'un vol, puisqu'à aucun moment on ne le voit ouvrir une boîte ni tenir des chaussures

Les douaniers ont saisi des chaussures dont certaines constituaient des contrefaçons. 3. Une information a été ouverte s'agissant de ces faits. 4.

, consistant selon cette partie plus en une layette pour le pied de bébé qu'en une chaussure ou encore un chausson à proprement parler.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chaussures Bally France, dont le siège social est ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu

, CHAUSSONS" N'A COMPORTE A AUCUN MOMENT DE L'ANNEE 1966 UN ASSORTIMENT SUFFISANT EN SOULIERS ET CHAUSSURES ; QUE, DES LORS, SI, PENDANT DE COURTES PERIODES, CERTAINS AUTRES ARTICLES RELEVANT DE LA MEME

de la société Vêtir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2014), que la société [...] , titulaire de la marque française n° 93 466 769 enregistrée afin de désigner, notamment, des chaussures

Le A..., si bien qu'il ne pouvait faire de doute qu'ils étaient affectés à la branche d'exploitation des chaussures de marque Chipie, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; 6 / que celui

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Chaussures Mephisto et M.

, chapellerie, chemises, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements » ; - Débouté M.

, qui s'est embrasée et dont les occupants, Christian Y... et Djamila X... ont péri carbonisés ; que le prévenu a reconnu avec franchise qu'il roulait à une vitesse de 90 à 100 km/ h, alors que la chaussée

; dispositifs orthopédiques pour le maintien du pied et de la chaussure ; articles chaussants orthopédiques, en particulier chaussons et sandales orthopédiques ; semelles intérieures orthopédiques, garnitures

, sandales et mules ; chaussons ; bottes, chaussures, sandales et mules ; parties, éléments et garnitures de tous les produits précités tels que notamment antidérapants pour chaussures, rares de chaussures

à la peine principale de 2 mois de suspension de permis de conduire et à 1 000 francs d'amende, puis, en conséquence, a reçu la partie civile, Yann X..., en sa constitution ; " aux motifs que la chaussée

septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société CUUF et Cie, dont le siège social est ... (19e), agissant en qualité de successeur de droit de la société Chaussures

Z..., Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Combes, les conclusions de M.

; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... à trois amendes de 2 500 francs ; "aux motifs que "il résulte des pièces du dossier et des débats que X... a fait ouvrir son magasin "La Halle aux chaussures

610-5 s'appliquent ; qu'il appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures

610-5 s'appliquent ; qu'il appartenait donc au tribunal de police de vérifier si l'arrêté du préfet des Vosges du 15 septembre 1993, prescrivant la fermeture le dimanche après-midi des commerces de chaussures