personnellement sur la commune de [Localité 1] et « cherché un emploi 8 à 10 jours par mois » sur les communes de [Localité 1], [Localité 2], [Localité 3] et [Localité 4], ou encore l'envoi d'une carte

convient de se placer pour apprécier la compétence territoriale, le mari résidait depuis 2004 de manière habituelle, 20 rue Louis Denamur ¿ 5030 Ernage, en Belgique, comme le démontrent son bail, une carte

société KLIVADE EDITION est en effet une société commerciale, ayant la forme juridique d'une société à responsabilité limitée et pour objet la création, l'acquisition, la diffusion et l'édition de cartes

Elle ne se désintéresse nullement de son fils comme le prouve la carte d'anniversaire qu'elle lui a adressée pour ses trois ans.

décembre 1983 au 5 mai 1984, soit postérieurement à la naissance de ses deux enfants, Pierre Alexis étant né le 9 novembre 1981 et Ingrid Alexandra le 3 juillet 1983 ; qu'il n'est pas contesté que les cartes

au requérant (n° 6158), envoyée au visa le 5 avril 1986, parvenue au juge le 10, visée par lui le 12 et retournée à la prison de Caltanissetta le 17;          - une carte

La production d'une carte postale adressée par Mme X...à ses filles à une date inconnue est insuffisante à rapporter la preuve de ce que la mère ne se déplace qu'en mobylette et ne peut gérer les trajets

dispositions ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE l'expert W... a considéré, après examen de l'original du testament olographe daté du 3 avril 2002 et de nombreux éléments de comparaison, à savoir des originaux de cartes

exerce à Toulouse (Haute-Garonne), sous la forme d’une entreprise individuelle, sous l’enseigne « Collection Capital », une activité d’achat-revente de biens d’occasion, monnaies, médailles, timbres et cartes

En dernier lieu, les cartes postales anciennes ne sont pas de nature à établir une covisibilité actuelle. 11.

révèle que : F... tient des propos peu différenciés de ceux des adultes, F..., qui tente d'investir son présent à [...], en est empêchée par sa mère, qui lui adresse chaque semaine de très nombreuses cartes

Il ressort de l'audition de Juliette, que celle-ci ne veut pas retourner chez lui, ni le revoir pour le moment, car elle en a encore peur, qu'il est indifférent à son égard, qu'il lui a envoyé des cartes

. : N° RG 22/00040 - N° Portalis DBWF-V-B7G-TCY Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mai 2022 par le Tribunal du travail de NOUMEA (RG n° :20/176) Saisine de la cour : 13 Juin 2022

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 10 N° RG 23/05088 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHJT4 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :

posé un banc et plus anciennement utilisé l'espace pour entreposer du bois destiné à alimenter un four qui aurait également existé à cet endroit ne fournissent à cet égard aucun élément si ce n'est une carte

en définitive, devait annuler son achat suivant lettre recommandée avec accusée de réception en date du 25 janvier 2006 ; Que c'est dans ce contexte que la Société Y... adressait tout bonnement une carte

- signé par Nous, Alain CARRE-PIERRAT, président et par Nous Jacqueline VIGNAL, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

transactionnelle fort éloignée des suspicions de fausseté émises par ses contradicteurs ; Pour conforter la persistance des sentiments réciproques d'attachement entre les amants, l'intimé verse aux débats des cartes