réunis, le premier pris en ses deux branches, tels qu'ils sont énoncés dans le mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un avion

Non déterminable à partir du texte fourni.

ou technicien d'avion devait posséder une licence de maintenance d'aéronef pour pouvoir prononcer une Approbation pour la remise en service (APRS), la société Air France a, au mois de mai 2006, envisagé

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Avion par la société Kounie aux côtés d’ITM Entreprises

conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Vu l'article 1792 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 mai 1998), que la société Roquette, propriétaire d'un avion

Adrien X..., élève-pilote, après avoir effectué aux commandes d'un avion Mooney 20, avion à train rentrant, deux sorties de pistes à l'atterrissage l'un à [...] et l'autre à [...], a été poursuivi et condamné

X..., passager d'un avion appartenant à l'Aéroclub d'Annecy et piloté par M.

par le docteur X... ne faisaient que constater qu'après son retour d'Egypte, l'assuré présentait un décollement de rétine et expliquaient qu'une telle lésion peut intervenir à raison d'un voyage en avion

X... fait grief à l'ordonnance d'avoir confirmé cette mesure, alors, selon le moyen, que le préfet n'a pas apporté la preuve des diligences accomplies pour lui trouver une place dans un avion, en violation

des Etats-Unis d'Amérique a adressé à l'autorité judiciaire française une demande d'entraide judiciaire internationale par laquelle il sollicitait la saisie, comme élément de preuve, d'un fuselage d'avion

première branche : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Business aviation internationale compagnie (la société Baico) a mis en vente un avion

défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après le recueil d'un renseignement sur l'arrivée, le 9 décembre 2012, à l'aéroport de La Mole-Saint-Tropez, d'un avion

Prigest, a conclu, le 1er septembre 1990, un contrat de crédit-bail devant prendre effet à compter du 1er décembre 1990, avec la société American aviation financial corporation (AAFC) portant sur un avion

ayant abouti à la proposition du 10 août 2000 pour un prix de l'avion avec les équipements de 3 150 000 $ ; qu'il est soutenu par les appelantes que ce premier projet aurait été abandonné et que l'avion

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Nantes, 21 janvier 2022), M. et Mme [T] et leurs enfants [U] et [H] ont acheté quatre billets d'avion de la société Vueling Air Lines (le transporteur

pour déterminer le tribunal devant lequel peut être attrait l'employeur qui n'est pas domicilié sur le territoire d'un État membre de l'Union européenne par un membre du personnel navigant sur les avions

par motifs propres et adoptés, que l'objet de la société Bluelink qui relevait de la convention collective du personnel des agents de voyage et du tourisme, était la vente par téléphone de billets d'avions

; "aux motifs que le délit d'abus des biens d'une société implique nécessairement que le détournement ait occasionné à la société un préjudice ; qu'en l'espèce, Francis X... a échangé un billet d'avion