A..., de « l'attitude » (des salariées), la cour d'appel s'est déterminée par des motifs impropres à établir que l'employeur avait connaissance de la réalité, de la nature et de l'ampleur des faits reprochés

que connaissait ce service, celui-ci lui a proposé une mission temporaire d'une durée de six mois ne modifiant ni la rémunération, ni la qualification du salarié ; qu'il a refusé cette proposition et

; que l'attitude du salarié démontre qu'il en avait parfaitement conscience puisqu'il s'est rendu à l'entretien préalable et n'a jamais contesté la qualité à agir de la SNC Echangeur International ; que

Z... pour remplacer le salarié, mais qu'elle avait refusé de verser aux débats la lettre d'embauche de M.

Attendu qu'une telle attitude du salarié , prévenu de ses obligations tant par les dispositions conventionnelles que par un rappel direct de l'employeur est constitutive de la faute grave , en ce sens

Attendu qu'une telle attitude du salarié , prévenu de ses obligations tant par les dispositions conventionnelles que par un rappel direct de l'employeur est constitutive de la faute grave , en ce sens

A ce sujet, le salarié invoque le principe d'interprétation stricte des clauses de non-concurrence.

poste important de directeur commercial qu'il occupait, cette incompatibilité de travail justifiait le licenciement, qui était donc fondé sur une cause réelle et sérieuse ; Attendu, ensuite, que l'attitude

Z...; que les propos ainsi recueillis auprès des autres salariés du centre, témoins indirects des faits rapportés, ont partiellement été démentis par les intéressées elles-mêmes (cas de Mlle X...

de preuve fournis par la société et en particulier de la réclamation écrite vainement adressée par elle à son salarié le 22 novembre 1994 se référant au refus persistant de M.

suffisamment sérieux par l'employeur même s'il avait commis une faute en mentionnant dans la lettre de licenciement des sanctions et observations antérieures qui avaient fait l'objet d'une amnistie ; que l'attitude

; 3°/ que la partie a le droit de s'abstenir de communiquer une pièce qui lui est demandée par la partie adverse dans le but de ne pas desservir sa propre cause ; qu'en qualifiant de frauduleux l'attitude

Il lui appartient de rapporter la preuve des faits fautifs imputés au salarié.

L’affaire en cause présente une particularité   : le licenciement d’un salarié atteint du VIH.

 » Au cas particulier, la cour constate que le courrier de l'employeur remet en cause la matérialité de l'accident du travail au motif d'une cause totalement étrangère au travail, résultant de l'attitude

Les salariées font le même grief à l'arrêt, alors « que la faute grave privative du préavis s'apprécie in concreto ; qu'elle suppose que les faits retenus à l'encontre du salarié soient imputables à une

G... et D... que le salarié n'est pas à l'origine du fait que ces courriels aient été adressés en copie à d'autres salariés, qu'enfin l'employeur ne justifie pas de l'attitude du salarié « particulièrement

, l'arrêt retient que les propos tenus par l'intéressé ne revêtent pas un caractère de gravité telle qu'ils puissent être qualifiés de faute grave, que toutefois, l'attitude du salarié motivait la mise