Z..., exploitant du commerce à l'enseigne Atelier Magie Verte, d'un jugement rendu dans le litige qui l'oppose à la société Atelier Magie Verte, représentée par son gérant M.

susvisé en se bornant ensuite à examiner isolément chacun des griefs invoqués par l'employeur (l'envoi de la lettre litigieuse et l'inobservation des mesures de sécurité concernant le laboratoire de l'atelier

Gérard X...coupable de recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé ; " aux motifs que la société MBB dont le principal établissement se trouvait à Paris et qui exploitait un atelier

D... font grief à l'arrêt de les déclarer solidairement et entièrement responsables du sinistre et de mettre hors de cause la société Atelier XE... et M.

est, d'une part, établi par le propriétaire du véhicule dont le salarié devait assurer la réparation, que le desserage des roues ne peut être la cause de l'accident et que, d'autre part, la fiche d'atelier

X..., travaillant régulièrement en atelier dans les locaux de son employeur, n'avait pas à exposer des frais pour la prise de déjeuners hors de sa résidence habituelle, condition de l'octroi d'une prime

et a, d'autre part, entaché sa décision d'un défaut de motifs en ne répondant pas aux conclusions de l'employeur qui avait fait valoir que la salariée avait refusé de travailler dans le bureau de l'atelier

X..., engagé en 1954 par la société Rennaise du meuble, en la dernière qualité de responsable d'un atelier de vernissage, a été licencié pour motif économique le 28 novembre 1989 ; Sur le premier

, conducteur rotativiste, Boulidard, mécanicien, et Barreau, responsable rotativiste, dont les termes clairs et précis établissaient le caractère détestable du climat que faisait régner au sein de l'atelier

que son successeur remplissait les mêmes fonctions avec le même coefficient et qu'il devait être tenu compte de la déclaration de son chef de service dont il résulte qu'il avait la responsabilité de l'atelier

. 452-l du Code de la sécurité sociale ; 2 / qu'en retenant encore les circonstances inopérantes qu'il disposait d'une expérience de 14 ans dans son poste et avait été sollicité par un camarade d'atelier

veuve d'Antoine Y..., sculpteur, a institué la Fondation de France légataire universelle de ses biens, sous la condition de leur remise à l'Association des amis d'Antoine Y..., en désirant que l'ancien atelier

Carriers de la Vaure a sous-traité à la société La Générale de granit (La Générale de granit) un marché de fourniture de pavés pour la communauté urbaine de Lyon, ayant pour maître d'oeuvre la société l'Atelier

[D] avait passé un bilan technique, celui-ci n'avait pas validé sa polycompétence à défaut pour le salarié de maîtriser deux techniques au sein d'un même atelier, à l'inverse de ses collègues

Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S] [O], domiciliée [Adresse 5], 2°/ à la société Mutuelles des architectes français, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Atelier

Vert, de sorte que la société Aquiserv ne pouvait invoquer à ce titre le dol du vendeur, tout en relevant que la société Derpi avait été assignée le 2 octobre 2006 en référé par la société Atelier Vert

consommation ; "en ce que l'arrêt attaqué a admis que, s'agissant de l'emploi du terme "taillé main", ce terme n'est pas défini réglementairement et qu'en l'espèce, l'ouvraison réalisée dans les ateliers

manque de base légale au regard des articles L. 121-1 et R. 516-31 du Code du travail; alors, de deuxième part, qu'en affirmant que les salariés de BVO avaient comme encadrement des responsables d'ateliers