[U] [T], domicilié [Adresse 2], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la Mutuelle des transports assurances (MTA), société d'assurances mutuelles à cotisations variables, a formé le pourvoi

contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2024 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MMA IARD, société anonyme, 2°/ à la société MMA IARD assurances

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 23-23.840 Demandeur(s) : la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics : (SMABTP) Avocat

cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Aetic, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance

des Commerçants et Industriels de France des Cadres et Salariés de l'Industrie et du Commerce Société d'assurance Mutuelle à cotisations variables régie par le Code des Assurances, représentée par Me

tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° J 23-21.145 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige les opposant à la Caisse d'assurance

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 25-11.211 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Thelem assurances

, 3°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [...]                             , 4°/ à la Société mutuelle d'assurance

[B] [K], a formé le pourvoi n° Y 22-22.396 contre l'arrêt rendu le 24 août 2022 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mutuelle assurance des

], a formé le pourvoi n° W 23-21.915 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Matmut, société d'assurance

Condamne la société d'assurance mutuelle à cotisations variables CAMBTP à garantir la SARL Evoli à hauteur des sommes de, en ce compris, le cas échéant, les actualisations en fonction de l'indice du coût

variables MATMUT à payer à Madame [L] [A] la somme de 2.000 euros (deux mille euros) au titre de l’article 700 du code de procédure civile, Condamne la société d’assurance mutuelle à cotisations variables

mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société 3 AS..., société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 12], 5°/ à la

[C] [U], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société CGPA, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

septembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (20e chambre X), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la SMABTP, société d'assurance

[D] [S], domicilié immeuble [4], [Adresse 2], 2°/ à la Mutuelle des architectes français, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thual Buret, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 23-19.674 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile-section A), dans le litige l'opposant à la société Mutuelle assurance