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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68709fd4f0cfe7ae188feab8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mai 2025 tenue par Mme Catherine DEVIGNOT, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbdaa9d5adc26061f439
8 avril 2025
8 avril 2025
805 du Code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63cb92cf9c02507c9078dd52
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Dominique Gilles magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré (article
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d48
21 avril 2022
21 avril 2022
BILAL 9 rue Houdon 78018 PARIS INTIMEE DEFAILLANTE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13c36
18 juillet 2024
18 juillet 2024
805 du Code de Procédure Civile.
Source officielle1/5/2 état des personnes
69669e17cdc6046d472dc0ec
13 janvier 2026
13 janvier 2026
805 du Code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63b91ad7b63d827c909cacda
6 janvier 2023
6 janvier 2023
DAR BEAUTY [Adresse 1] [Localité 4] défaillants COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 décembre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24fa942a604f5e93437
13 avril 2023
13 avril 2023
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre Sociale
6711fafd7603bf88a1884bd7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Octobre 2024 sans opposition des avocats devant Madame POUGET.
Source officielle17e chambre
62c67cacca9bf26379030a25
6 juillet 2022
6 juillet 2022
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente chargée du
Source officiellePremière Chambre
677c317d6f491b6d2638f906
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 12 Novembre 2024, Madame LE BIDEAU, Vice Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur avec l’accord des parties en application de l’article 805
Source officiellePremière Chambre
677c31806f491b6d2638f94e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 12 Novembre 2024, Madame LE BIDEAU, Vice Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur avec l’accord des parties en application de l’article 805
Source officiellePremière Chambre
677c31816f491b6d2638f99d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 12 Novembre 2024, Madame LE BIDEAU, Vice Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur avec l’accord des parties en application de l’article 805
Source officiellePremière Chambre
677c31826f491b6d2638f9af
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 12 Novembre 2024, Madame LE BIDEAU, Vice Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur avec l’accord des parties en application de l’article 805
Source officiellePremière Chambre
67f028dd02fc178212f7fca6
4 avril 2025
4 avril 2025
en chambre du conseil le 04 Février 2025, Monsieur MADRE, Vice-Président et Madame LE BIDEAU , Vice-Présidente, siégeant en qualité de juges rapporteurs avec l’accord des parties en application de l’article
Source officiellePremière Chambre
65cbc6728ddbf41d3f4327fe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DÉBATS : A l'audience publique tenue le 14 Novembre 2023, Madame MASQUART, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur avec l’accord des parties en application de l’article 805 du Code de procédure
Source officiellePremière Chambre
65cbc6728ddbf41d3f432800
9 janvier 2024
9 janvier 2024
comme représentant légal de l’enfant mineur [S], [X], [Z], [H], [F] [J], née le [Date naissance 4] à [Localité 13] (77) née le [Date naissance 5] 1995 à [Localité 14] (COTE D’IVOIRE) demeurant [Adresse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cefd6229a4e589d459
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 23 novembre 2023 sur rapport de Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe conformément aux dispositions de l’article
Source officiellePremière Chambre
67f028d502fc178212f7fbe4
4 avril 2025
4 avril 2025
en chambre du conseil le 04 Février 2025, Monsieur MADRE, Vice-Président et Madame LE BIDEAU, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juges rapporteurs avec l’accord des parties en application de l’article
Source officielleCH3 divorces-contentieux
677dad2eb032d83cfd3ee62a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
BLACHIER, vice-présidente, juge rapporteur en application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEURS : E.
Source officiellePage 8 sur 6201