Codes de loi français

Article 223 a-II-1/52

Toute panne de la source normale d'énergie du dispositif d'alarme doit être indiquée par une alarme. 3.1.

Article 221-V/26

vérifications et essais doivent comprendre : .2 une inspection visuelle de l'appareil à gouverner et de ses liaisons associées ; et .3 le bon fonctionnement du moyen de communication entre la passerelle de navigation et le local de l'appareil à gouverner. 3.1

Article Annexe VII

Critères pédagogiques. 3.1. Supports pédagogiques. L'organisme de formation communique aux organismes certificateurs : 3.2. Critères concernant le formateur chargé de dispenser la formation.

Article Annexe I

Le monde de 1945 à nos jours 3.1. De la société industrielle à la société de communication 3.2. Les relations internationales depuis 1945 3.3. L'Europe de 1947 à nos jours 3.4. La décolonisation et ses conséquences 3.5. L'Amérique latine II.

Article 221-IV/07

d'une installation radioélectrique permettant de maintenir une veille permanente par ASN sur la voie 70 en ondes métriques, qui peut être distincte de celle prescrite au paragraphe.1.1 ou y être incorporée (2) ; .3 d'un radar SART ou d'un AIS-SART : .3.1

Article Annexe I

FINANCES PUBLIQUES 3.1 L'administration des finances Le ministère de l'économie et des finances : son rôle gouvernemental et sa place dans l'administration. Le Trésor : définition et rôle. 3.2 Le budget de l'État Théorie générale.

Article Annexe

Véhicules à moteur. 3.1. Véhicules à deux essieux. 3.1.1. Les véhicules à moteur visés par la présente annexe doivent satisfaire à la relation : z ≥ 0,1 + 0,85 (k - 0,2).

Article Annexe III

Le candidat rédige un rapport sur ses activités professionnelles dans le même esprit qui préside à l'élaboration du rapport pour les candidats scolaires, apprentis ou en formation professionnelle continue visés au 3.1. ci-dessus.

LEGIARTI000028663378

Article 2 Montant 2.1. Exploitation relevant de l'article R. 516-1 5° du code de l'environnement, autorisée avant le 1er juillet 2012 : Le montant maximum de la garantie est de : 2.2.

Article Annexe IIa

Communiquer en situation de service avec les équipes X X X C1-2.3 Communiquer au sein d'une équipe. de la structure X X X C1-2.4 Communiquer avec les fournisseurs. des tiers X X C1-3 Vendre des prestations C1-3.1

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

Article 2 Conditions d'utilisation de la connaissance traditionnelle Article 3 Conditions de partage des avantages découlant de l'utilisation 3.1.

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Article 3 Données nécessaires à l'exécution du contrat 3.1. Données fournies par le donneur d'ordre.

Article Annexe 1

Rôle de la commission La commission d'attribution examine les candidatures éligibles sur la base du rapport écrit mentionné au point 3.1 et émet un avis conforme pour l'attribution ou non de la distinction Palace à l'établissement candidat. 3.3.

Article GA 3

Définitions 3.1. Gare : Bâtiment d'un système de transport ferroviaire guidé, ou d'une remontée mécanique, principalement destiné à l'accueil, au transit, à l'embarquement et au débarquement des voyageurs. 3.1.1.

Article 221-IV/09

et .3 d'un moyen secondaire permettant de déclencher l'émission d'alertes de détresse dans le sens navire - station côtière, dans le cadre d'un service radioélectrique qui ne repose pas sur l'utilisation des ondes hectométriques et qui fonctionne : .3.1

Article Annexe

3 Spécifications techniques 3.1 Les matériaux rétroréfléchissants utilisés devront être d'un type homologué selon les dispositions de la partie 2 ci-après.

Article Annexe

Lieu n° 3 : - adresse postale : Article 3 Les modalités d'exercice du PTMA 3.1.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Article 3 Panne ou indisponibilité du véhicule 3.1.

Article 18

Par type d'énergie, les quantités annuelles d'énergie finale mentionnées au 3.a. du présent article exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3.c.