X..., ajusteur-mécanicien, salarié de la société Crit-Interim, mis par celle-ci à la disposition de la société Sermi le 5 avril 1989, a été victime, le même jour, d'un accident du travail ; qu'au moment

Y... rentré en mai 1989 en qualité d'ajusteur. J'ai été étonné que l'on mette M. Z... au contrôle entrée et que M. Y... passe responsable du service montage.

applicable, qu'il résulte des constatations de fait, tant des juges du fond que de l'expert, que la société Bemart a utilisé des lames de longueurs disparates sans aligner les joints, qu'elle n'a pas ajusté

d'entremise doit être rémunérée par une commission dont le taux est fixé au préalable d'après le prix, la quantité ou la nature des biens ou des services, le montant de la commission peut faire l'objet d'ajustements

- **Clause résolutoire** : Confirmée en ses effets (acquise depuis le 17 février 2016) et maintenue en suspens pendant les délais de paiement accordés. - **Montant de la dette locative** : Infirmati

Y... a été engagé le 1er septembre 1964 par la Société de mécanique générale et de tôlerie (SMGT) en qualité d'ajusteur, niveau 2, coefficient 180 ; qu'il a été élevé au niveau 2, échelon 3, coefficient

[D], engagé par la société Sas Rémy Barrère Gears le 16 février 1976 en qualité d'aide ajusteur, exerçait en dernier lieu la fonction de tourneur.

Selon le jugement attaqué (président du tribunal judiciaire de Rennes, 29 septembre 2023), statuant selon la procédure accélérée au fond, la société La Poste a eu pour projet, en mai 2022, « d'ajuster

été faits de manière probante et remplissaient donc la condition d'être vérifiables à partir du moment où les tickets de caisse qu'elle produisait n'étaient pas probants ayant pu être précédés d'un ajustement

X..., engagé le 1er octobre 1990 en qualité d'ajusteur-monteur par la société Staphane, a été licencié pour motif économique le 23 décembre 1993 ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait

l'évaluation, il est proposé à chaque enfant, adolescent ou adulte handicapé, ainsi qu'à sa famille, un parcours de formation qui fait l'objet d'un projet personnalisé de scolarisation assorti des ajustements

font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables leurs demandes tendant à condamner la société à financer les activités sociales et culturelles des CSE de [Localité 9] et de [Localité 10] selon le taux ajusté

; que le Plan Incitatif Spécial 2007 (SIP) prévoit quant à lui que « les Crédits SIP de 2007 sont indépendants des Montants de Prime Théorique versées aux salariés d'AIGFP pour 2007 », que « les ajustements

n'avait pas émis de doutes sur l'authenticité d'autres pièces initialement saisies chez elle et qui lui ont ensuite été restituées par le tribunal ; que les premiers juges ne l'ont pas suivie et l'ont ajuste

du prix d'intervention du sucre entre la fixation par voie d'adjudication des montants des restitutions à l'exportation et l'exportation effective, les autorités communautaires peuvent décider un ajustement

syndicat ne pouvait valablement soutenir que l'organisation du travail mise en place dans l'entreprise imposait la conclusion d'un accord collectif, tout en constatant que l'employeur imposait des ajustements

Ioan Z... présente une comitialité sévère, pathologie définitive avec un pronostique réservé, nécessitant une quadrithérapie qui doit être ajustée régulièrement avec suivi par un service spécialisé (encéphalogrammes

précité ; qu'en l'espèce, la société Naval Group soutenait que le projet d'aménagement des horaires d'été de l'établissement de [Localité 4], qui répond à des contraintes organisationnelles et permet d'ajuster