Yvan, - la COMPAGNIE d'ASSURANCES AXA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 17 novembre 1992, qui a condamné le prévenu pour blessures involontaires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Yvonne A..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / Mme Jacqueline

(D. 22), Yvonne Z... (D. 18) estiment que le chemin litigieux n'était pas carrossable, Noélie C... (D. 27), Alexandre E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Yvonne Z..., veuve X..., demeurant ...

Hélène Z... épouse X..., demeurant ... à l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre civile), au profit de Mme Yvonne

#Yvan Blot en Front national tegen Europees Parlement.#Niet-ontvankelijkheid.#Zaak C-68/90 R.

(Bouches-du-Rhône), 2°/ de Monsieur Jean X..., demeurant à la même adresse, 3°/ de Monsieur Joseph X..., demeurant quartier San Baquis, Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 4°/ de Monsieur Yvan X.

Texidor et Périer, avocat de la société C..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 12 juillet 1990 par la société Instruments Division Jobin Yvon

à exercer le moindre contrôle dans ce domaine ; qu'il résulte également des dépositions de Yvan C... chef de projet au cabinet R 2A ITECO que les travaux qui avaient démarré le 30 mai 1994 étaient à

A..., conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Edith X..., représentée par Mme Yvonne X..., ès qualités, et de M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Horiba France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Horiba Jobin Yvon

par la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège et ... (7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1990 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Yvonne

- HASSAN Z..., - La Compagnie d'assurances CAMAT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 8 décembre 1994 qui, dans la procédure suivie contre Yvan

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 17 avri 2003) que la société Santé et bonheur (la société), ayant pour seules associées Mme Yvonne

Christian X... et Mme Fabienne Y... et, pour la seconde, deux cousines germaines, Mme Yvonne D... et Mme Suzanne E..., et deux oncles, M. Serge C... et M. Pierre C..., lui-même décédé le [...]       

d'Eure-et-Loir, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 805, 806 et 808 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'Yvonne

Seine-et-Marne), ..., résidence Le Bancel, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1 / de Mlle Célina Z..., 2 / de Mlle Yvonne

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a rejeté le recours de la Caisse Nationale Suisse à l'égard de Gilbert X... au titre de l'incapacité temporaire d'Yvon