Apollis, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Stefover, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Afi, les conclusions de M.

douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Leclercq, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société de Lage Landen Factors, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

le huit février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Xavier de toutes ses demandes, fins et conclusions, - débouté la SARL TERANGA de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamné M. X... Xavier aux entiers dépens de l'instance.

dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

confiées, notamment en cas de vol ; qu'à la suite du vol d'un camion et des marchandises qu'il contenait, perpétré par le conducteur, préposé de la société Valemi, celle-ci a demandé à être garantie par

G..., de Me Blanc, avocat de la compagnie d'assurances General accident, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans assurances IARD, de la SCP Defrenois et

n'apporte pas la preuve de commissions dues et qu'il ne peut être établi de relation de cause à effet entre les commandes et le travail fourni par TECH'DIS; 3 - MOTIFS DE L'ARRET Considérant que Xavier

du Conseil d'Etat les 5 mai et 16 août 1989, présentés pour le CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS D'AQUITAINE, représenté par son président en exercice, domicilié en cette qualité 61 cours Xavier

Inscrit au RCS sous le numéro 900 331 679 RCS [Localité 2] Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Monsieur Xavier

Marchand, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Odent, avocat de la COMMUNE DE LA TESTE-DE-BUCH et autres, - les conclusions de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

MOYENS ANNEXES Moyens produits à l'appui du pourvoi principal par la SCP Boré et Xavier, avocat aux Conseils, pour l'administration des Douanes et Droits indirects.

.-23110 EVAUX LES BAINS représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIME --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 14 Novembre 2013 en application des

X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de l'Entreprise Marchand, dont le siège était ..., défendeurs à la cassation ; La compagnie d'assurances La Métropole AGF a formé

trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Tiffreau, avocat des époux X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Y... et Tarrade, de Me Cossa, avocat des époux B..., de la SCP Le