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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référé
64db156fe5e55ad9697a58f8
10 août 2023
10 août 2023
En réplique, Mme [L] [P] demande à la présente juridiction de débouter la Sarl Wind Martinique de l'ensemble de ses demandes, de prononcer la radiation du rôle de l'appel interjeté par la Sarl Wind Martinique
Source officielleChambre 3-1
6788a5d05e7520ea67f8e4d1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Provence le 6 février 2017, aux torts exclusifs de la société Cap Wine Provence, - condamné la société Cap Wine Provence à payer à la société Agence R et B : - la somme de 90 300 euros au titre de
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1973:160
12 décembre 1973
12 décembre 1973
#Otto Witt KG pret Hauptzollamt Hamburg-Ericus.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Finanzgericht Hamburg - Vācija.#Lieta 149-73.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10051
1 mars 2016
1 mars 2016
le 1er mars 2008 sur Sam's Wine & Liquors pour 8 160 €, n° 2008030037 émise le 1er mars 2008 sur Sam's Wine & Liquors pour 14 806,50 €, n° 2008090026 émise le 19 novembre 2008 sur TheWine Libraryy pour
Source officielleR E F E R E
69a56069cdc6046d473c164d
16 avril 2025
16 avril 2025
Aucune preuve n'est rapportée quant au lien entre la qualité médiocre supposée du vin et les difficultés de ventes alléguées par la société WINE MONOPOLE SAS.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
LTDc/SARL CHAI DES CHARTREUX
6273692ca58162057dac65e8
4 mai 2022
4 mai 2022
Par acte d'huissier du 27 décembre 2016, la société Cult Wines LTD ( ci-après Cult Wines) a fait assigner en référé la société Chai des chartreux devant le tribunal de commerce de Bordeaux aux fins d'obtenir
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6d
30 juin 2011
30 juin 2011
la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : La Société Wing
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10211
3 mai 2018
3 mai 2018
Wine & Spirits, la société Fil, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00628
18 juin 2013
18 juin 2013
en ce qu'il est dirigé contre la Polynésie française ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1148 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wing
Source officielleChambre Commerciale
69eafe7ecdc6046d47578af8
23 avril 2026
23 avril 2026
[W] [Z], à titre subsidiaire, - déclarer irrecevable l'appel de la société Stork wine company et de M. [W] [Z], - condamner solidairement la société Stork wine company et M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0309JUD007378601
9 mars 2006
9 mars 2006
LSP is a building comprising five wings: A, B, C, D and E. All the wings have now been renovated.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab9d1bc2605de4b4ad8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Wing aux dépens.
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b2c3ea43407b9fb9d90
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Winter, Me Cret, le : +1 copie dossier +1 copie au conciliateur par courriel ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0321JUD001640112
21 mars 2017
21 mars 2017
26/10/2008 to 25/07/2014 5 year(s) and 9 month(s) 120 inmate(s) 1.9 m² 3 toilet(s) critical condition of the building, damp and cold premises - walls covered with mould and in winter
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300478
12 septembre 2024
12 septembre 2024
examiner tous les éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'il résultait de l'extrait – spécialement invoqué par la société Jumeaux - du site internet wine-searcher
Source officielleMARDI
69c310f7cdc6046d47d2eca8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 6 JANVIER 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F00595 société GRAINS DE FOLIE SAS C/ société WINES REFERENCE SAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89760
23 avril 2007
23 avril 2007
Marc VAYRAC (TOQUE 72), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LA SOCIETE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS Représentée par la SCP WINTER
Source officielleChambre Sociale
68eb35fbc7ecccffcb50bbe5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[O] et au préjudice réellement subi par la société Wing Chong ; - condamner la société Wing Chong à payer à M.
Source officielleService des référés
67ed8139da9e15c5131fb815
2 avril 2025
2 avril 2025
Il sera donc fait droit à la demande de garantie formée par la SCI Wing Yip et par les consorts [H].
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02027_20240805
5 août 2024
5 août 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Fiws Finlvest - Wine et Sugar est transmis au Conseil d'Etat.
Source officiellePage 8 sur 195