X..., commandé à la société italienne Modenplast des profilés en PVC pour volets roulants qu'elle a utilisés pour en faire des volets roulants de piscine; qu'exposant que les volets ainsi posés ne flottaient

l'enseignement privé indépendant, « Quel que soit le type de contrat à durée indéterminée, toute modification essentielle du contrat de travail à l'initiative de l'employeur, comme une révision du volume

que Mme X..., propriétaire d'une maison d'habitation mitoyenne de celle appartenant à Mme Y..., a assigné au possessoire cette dernière devant le tribunal d'instance pour obtenir la suppression d'une volute

qu'il était stipulé que le droit de passage avait vocation à lui permettre d'accéder au chemin public, la cour d'appel, qui a retenu souverainement que le fait que l'écurie ait été transformée en cave voûtée

demande pour la période du 10 janvier au 3 octobre 1980, alors, selon le moyen, "qu'il résulte des termes de la mission confiée à la société EIS, définis par celle-ci dans ses écritures, que la pose de volets

, alors, selon le moyen, d'une part, que la lettre de licenciement datée du 29 juillet 1987 n'invoque pas, officiellement, un motif économique puisque les raisons invoquées sont ainsi définies : "- volume

; que déjà dans son rapport du 3 octobre 2013 la DDTM 34 constatait que trois ouvertures avaient été simplement fermées par des volets roulants abaissés en façade nord, que deux ouvertures n'avaient pas

"en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté formée par le mis en examen ; "aux motifs que le maintien en détention de Jean- Philippe X... se justifie dès lors que le premier volet

cassation en application de l'article L. 13-15 du Code de l'expropriation ; 4 / que les juges du fond ne pouvaient reconnaître à la copropriété le droit d'édifier une construction en surélévation du volume

D'une part, elle ne s'est pas fondée sur le seul dépassement du volume des déchets par rapport à la déclaration établie pour le site de [Localité 4]. 17.

habitable de la zone dont la hauteur sous plafond est supérieure ou égale à 2,20 m est de 19,20 m3 et que, compte tenu du volume des zones dont la hauteur sous plafond est inférieure à 2,20 m, le volume

X..., uniquement par référence au caractère aléatoire du volume des ventes d'un VRP, le conseil de prud'hommes a statué par un motif d'ordre général en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure

un acompte de 3.000 euros, que la société J-L.L a fait démonter six volets chez lui avant de les emporter et que la prestation n’a jamais été exécutée ni ses volets restitués.

En contrepartie, Coiffure du monde et toutes les structures associées devront s'engager à acheter un volume minimum de produits sur la période considérée » ; qu'il résultait des termes clairs et précis

suivant : Attendu que la terrasse des consorts X... se délitant sous l'effet des intempéries, en l'absence de tout dispositif d'étanchéité, a provoqué en mars, puis en juin 1992, l'effondrement de la voûte

d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, 3 / aux termes de la délibération de l'assemblée du 22 février 1990, "Mme X... expose que compte tenu de l'accroissement du volume

essentiel ; qu'en se bornant à relever que, compte tenu de la nature du produit en cause, de la matière constitutive de ses différents composant (électronique, écran, carton imprimé), de leur volume

; Attendu que la société civile immobilière de la Hazaie et la société Richou font grief à l'arrêt d'avoir fixé leur préjudice à une somme correspondant aux seuls dommages résultant du bris des volumes