Codes de loi français

Article Annexe A

Les animaux d'un même bâtiment doivent avoir le même âge ou au maximum, pour les reproducteurs, quinze jours d'écart entre les plus jeunes et les plus vieux. Il doit en être de même, dans la mesure du possible, pour l'ensemble de l'établissement.

Article ANNEXE

En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux. Ille-et-Vilaine, Manche. La Loisance. En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à La Selle-en-Coglès. Ille-et-Vilaine. L'Arguenon.

Article 1

-Académie de Grenoble CROUS DE GRENOBLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Haute-Savoie (74) Annecy-le-Vieux 1 Isère (38) Grenoble 4 Savoie (73) Jacob-Bellecombette 1 Isère (38) La Tronche 1

Article Annexe 2

Courcelles-lès-Montbéliard ; 25230 Exincourt ; 25274 Glay ; 25304 Hérimoncourt ; 25335 Liebvillers ; 25378 Meslières ; 25426 Noirefontaine ; 25463 Pont-de-Roide ; 25519 Saint-Hippolyte ; 25526 Sainte-Suzanne ; 25539 Seloncourt ; 25547 Sochaux ; 25555 Taillecourt ; 25614 Vieux-Charmont

Article Annexe

52366 Ormancey ; 52367 Ormoy-lès-Sexfontaines ; 52369 Orquevaux ; 52371 Oudincourt ; 52372 Outremécourt ; 52373 Ozières ; 52374 Le Pailly ; 52375 Palaiseul ; 52377 Parnoy-en-Bassigny ; 52379 Pautaines-Augeville ; 52380 Peigney ; 52383 Perrancey-les-Vieux

Article Annexe 1

Saint-Jacques-d'Aliermont ; 76616 Saint-Martin-du-Manoir ; 76624 Saint-Nicolas-d'Aliermont ; 76640 Saint-Pierre-lès-Elbeuf ; 76647 Saint-Romain-de-Colbosc ; 76657 Saint-Vigor-d'Ymonville ; 76658 Saint-Vincent-Cramesnil ; 76660 Sandouville ; 76709 Le Trait 76739 Vieux-Rouen-sur-Bresle

Article Annexe I

Monuments historiques) Saint-Jean-aux-Bois A 362 Maison forestière du puits d'Orléans Saint-Léger-aux-Bois C396-C397 Maison forestière du Mont Saint-Pierre et garage (inscrite à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques) Vieux-Moulin

LEGIARTI000045166922

PAYS ROSTAND 25020882400012 SYND ECOLES MAT PRIM MONTCORNET 25020892300012 SIRS LE POINT DU JOUR 21030044800011 BRUGHEAS 21030084400011 COSNE-D'ALLIER 21030094300011 CREUZIER-LE-VIEUX

Article Annexe

2043) : 110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts. 59 Poste de redressement établi sur une parcelle du sol de l'ancienne sous-station Boulogne : 79 et 81, avenue du Général-Leclerc. 60 Entrepôt, 220, rue du Vieux-Pont-de-Sèvres

LEGIARTI000032916791

Sognolles-en-Montois (1), Soisy-Bouy (1), Souppes-sur-Loing, Thomery, Thorigny-sur-Marne, Thoury-Férottes (1), Torcy, Trétoire (La), Treuzy-Levelay (1), Vaudoy-en-Brie (1), Vaux-le-Pénil, Vaux-sur-Lunain (1), Veneux-les-Sablons, Verdelot, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Vieux-Champagne

Article (21 à 29)

NOUZIERS 23 D 940 Avenue Mendès France GUERET D 941 PONTARION 23 Rue Eric Tabarly D 33 GUERET D 940 GUERET 23 D 982 D 996 LA COURTINE Limite département 23/19 SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX

LEGIARTI000024423112

913 ex-N 13 LA VILLENEUVE-EN-CHEVRIE N 13 Boulevard Sully MANTES-LA-JOLIE YVELINES D 130 GARGENVILLE D 190 D 113 EPONE YVELINES D 113 EPONE D 130 D 191 EPONE YVELINES D 191 EPONE D 113 D 11 VILLIERS-SAINT-FREDERIC YVELINES D 191 NEAUPHLE-LE-VIEUX

LEGIARTI000050672722

1 2020-03_79-1 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2020_LOT1_ZN_79_020 CLESSE ORANGE Le bourg 439779 6629550 2020_LOT1_ZN_79_020_S1 1 440033 6629696 440124 6629407 2020_03_87-1 Nouvelle-Aquitaine Haute-Vienne 2019_LOT2_ZN_87_007 Saint-Martin-le-Vieux

Article 2

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Rennes ; 23° Le 2 juin 2024, le site de célébration de Niort, situé place Chanzy, incluant le parking Chanzy et délimité par les rues André et du Vieux

LEGIARTI000028443622

Richard B0088 | Q1080540 | Le ruisseau de Culay et ses affluents MA0295 | Q1080590 | Le petit Lées (et ruisseau de Laas) en aval de la retenue des Trois Seigneurs (commune de Cosledaa-Lube-Boast) MA0296 | Q12-0400 | Le Bahus à l'aval du vieux

Article (70 à 79)

MONTIGNY-LE-BRETONNEUX 78 D 913 D 28 HARDRICOURT D 190 HARDRICOURT 78 D 912 Limite département 78/28 HOUDAN D 983 MAULETTE 78 D 912 D 134 JOUARS-PONTCHARTRAIN N 12 NEAUPHLE-LE-VIEUX

LEGIARTI000050672764

613640 6634690 2021_LOT1_ZN_36_05_S1_bis 1 Le Petit Villemongin 614479 6632500 Le Grand Villemongin 614550 6632930 2023_bis_37-01 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2021_LOT1_ZN_37_01 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vieux

Article TABLEAU A

Cuivre de navires (Marchand de vieux). Dalles (Marchand de). Damasquineur. Découpoirs (Fabricant de), pour son compte. Déménagements (Entrepreneur de), s'il a une seule voiture. Dentelles (Facteur de). Dépeceur de voitures Dessinateur pour fabrique.

LEGIARTI000026790498

Vallee De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2537000 Ruisseau de Flagy De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2529000 Le Vingt Bec (ou Vieux