X... fondée notamment sur l'environnement défavorable qu'il attribuait à la pseudo concurrence de magasins de vêtements situés dans le périmètre de celui exploité par la société Dubac, énonçait expressément

X... au titre de la consigne du vêtement de pluie qui lui était confié est injustifiée ; et alors, enfin, qu'il manque une journée de travail qui aurait dû être payée sur le salaire du mois de mai de l'intéressé

déclaré qu'elle ne transportait pas de capitaux d'un montant égal ou supérieur à 10 000 euros, ou la contre-valeur en devises étrangères, mais les agents des douanes ont découvert, dissimulée sous ses vêtements

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 9 mai 1994), que la société Chevignon a commandé à la société Toucan un certain nombre de vêtements

entre les signes, sans rechercher par une appréciation globale, ainsi qu'elle y était invitée, si le risque de confusion ne résultait pas de la commercialisation sous sa marque par la société ISF de vêtements

. ; "- avoir fait acheter par sa soeur des vêtements pour d'autres co-détenus, ce qui expliquerait, selon lui, les versements par mandats des familles de ses codétenus au bénéfice de sa famille ;

des produits des classes 9, 12 et 28, – la marque verbale française « Geo Norway » n° 4 048 564 déposée le 18 novembre 2013 pour désigner les vêtements en classe 25. 5.

relative à des pratiques mises en œuvre par le groupe Benetton sur le marché de la distribution du vêtement du prêt-à-porter et de la maille

conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Besançon, 12 janvier 1994), que la société Sport mode Freizeit (société SMF), ayant pour objet la distribution et la vente de vêtements

principe de la présomption d'innocence résultant de l'article 6.2 de la Convention européenne des droits de l'homme ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'entendu sur l'origine des cinquante vêtements

En octobre 1996, voulant se réunir et participer à une cérémonie religieuse organisée à la mosquée, ils firent le tour de la ville vêtus de la tenue caractéristique de leur groupe.

relève que les allocations forfaitaires de salissure étaient versées sur une base journalière, alors qu'aucune pièce ne démontre que les salariés devaient procéder au nettoyage quotidien de leurs vêtements

à l'écoulement accéléré de tout ou partie des marchandises d'une entreprise ; que la cour d'appel, qui a prononcé l'interdiction d'une vente présentée comme tendant à la liquidation d'un stock de vêtements

tiers l'usage dans la vie des affaires d'indications relatives à des caractéristiques du produit ; qu'en l'espèce, ayant constaté que le mot CITY était destiné à indiquer le caractère citadin des vêtements

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 1992), que la société L'Indémaillable revendique la propriété du dessin figurant sur un vêtement

attribués par l'employeur « dès lors que les sociétés requérantes n'invoquent l'existence d'aucune autre disposition réglementaire relative aux vêtements de travail imposés aux agents » méconnaît ainsi

agissements sexuels décrits par l'enfant pouvaient ne pas avoir laissé de lésion traumatique cliniquement visible ou palpable ; que l'examen ultérieur des prélèvements effectués sur la victime et sur ses vêtements

.. l'a reconnu, de "l'attraper... et aussi pour le remuer" ; que l'enquête a révélé que le prévenu présentait une bosse sur le front, des écorchures, des taches de sang sur ses chaussures et ses vêtements