suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Brasserie du Pacifique, dont le siège est PK 4, 600 BP. 345, Papeete (Polynésie Française), 2 / la société anonyme Sudex-Shields-Spid

Par conclusions du 3 mars 2022, la SAS Speed Wesh a demandé à la cour de lui donner acte de ce qu'elle se désiste de son appel et de statuer ce que de droit sur les dépens.

Vu la procédure suivante : La société Auto Speed 13 a demandé à la commission du contentieux du stationnement payant d'annuler les titres exécutoires émis par l'Agence nationale de traitement automatisé

société DK Coupe, devenue la société AD Team événements, en qualité de coupeur puis de responsable d'atelier ; que le fonds de commerce exploité par la société AD Team événements a été cédé à la société Speed

PAR CES MOTIFS Statuant par mesure d'administration judiciaire : Constatons le désistement d'incident de la société Speed France.

Le salarié travaillait ensuite en intérim pour le compte de la société Axxis et était mis à la disposition de cette même société Speed Clean Car 2 ; puis, la société Speed Clean Car 2 et M.

APPELANTE SA SPEED RABBIT PIZZA Ayant son siège social : [...]

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-11.567 Demandeur(s) : la société Speed Rabbit pizza Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur

La requête de la société Seby et Oana Spedition SRL ne contient l'exposé d'aucun moyen.

Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE NORDISK TRANSPORT AND SPEDITION N.T.S.

Madame X... et Maître CHAVINIER, ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la société SPEED MEUBLES, ont repris leur argumentation antérieure.

Selon ALPHA, les rapports sont diffusés auprès des sociétés SPER, PEINTURE DU SUD, EEPPE, CMF et SRB et de leurs assureurs de responsabilité CASUALTY, XL et ALLIANZ.

payer la somme qui lui a été réclamée sur le fondement de l’article 1724 quater du code général des impôts et correspondant aux cotisations supplémentaires d’impôt sur les sociétés auxquelles la société Speed

Vu la requête, enregistrée le 25 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société "OCEAN SPEED", société à responsabilité limitée dont le siège est 44 parc de Toullen

* * * FAITS ET PROCÉDURE: La société Speed rabbit pizza (ci-après « SRP ») intervient sur le marché de la vente a' emporter et de la livraison à domicile de pizzas.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oréouverture des débats Pourvoi n° : E 24-11.462 Demandeur : la société Speed Concept Défendeur : M.

SPEED AUTOMOBILES 57 C/ [E] [W] épouse [T] S.A.R.L.

D É C I D E : er : La requête de la société Speed Line est rejetée.