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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6629f369dc6faf000958892b
24 avril 2024
24 avril 2024
Janvier 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès Bodard-Hermant, présidente de chambre 5.4 Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de la chambre Madame Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67ef6fc77985d82da296f831
3 avril 2025
3 avril 2025
BARTHELEMY&associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 février 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163b7fab88d7e4ae5cfe372
22 janvier 2010
22 janvier 2010
barreau de PARIS, toque : D420 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain GIRARDET, président Madame Sophie
Source officielle3e chambre civile
64a7b0613bcaf505db696747
6 juillet 2023
6 juillet 2023
siège social [Adresse 1], [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Sophie
Source officielleChambre 4-5
696aafb8cdc6046d4793d22b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MOLINES, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Société [7], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thomas LESTAVEL de l'AARPI EUNOMIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sophie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle CHUILON, conseillère, assisté de Madame Sophie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b3c2a5bdff9702ff22
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SELARL MAZE-CALVEZ & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de BREST INTIMÉE : Madame [EN] [H] épouse [BX] née le 15 Octobre 1975 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie
Source officielle1ère Chambre
659e48985537980008847344
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Hastoy à verser à la société Bureau Veritas construction une somme de 4 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure, et la condamner aux dépens, dont distraction au profit de Me Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60336d8a20bb1b21fcb9cdb6
19 juin 2017
19 juin 2017
Thierry RALINCOURT, Président de chambre Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère Mme Sophie REY, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Zahra BENTOUILA ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6031fe01bcdea13642ec0b7c
23 mai 2018
23 mai 2018
[Adresse 4] [Localité 4] Représentés par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant : Me Sophie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
19 juin 2018
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou
Résumé IA — à vérifierPage 8 sur 8