Y..., de Me Hemery, avocat de la société SEGA Sud auto service, les conclusions de M.

Par lettre du 11 octobre 2019, la société Lorene Agency a résilié le contrat.

Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Villa Segur, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6 / de l'Union bancaire du Nord, dont le siège est ..

..., né Martin, demeurant ensemble Bois de Muary, Le Ledat à Villeneuve-sur-Lot, 4 ) le cabinet d'Architecture Y... , dont le siège est ... (16ème), 5 ) la société anonyme Le Bureau d'études Sectra

Attendu que Mme Marie-Paule X... fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté son recours contre une décision de la commission administrative l'ayant radiée de la liste électorale de la commune de Serra-Di-Scopamena

et, à défaut de restitution, d'autoriser son appréhension dans les conditions prévues aux articles R. 222-2, R. 223-6 à R. 223-13 du code des procédures civiles d'exécution avec l'assistance d'un serrurier

du Haut-Rhin procède à un contrôle des locaux Saginaw et Powertrain, sous-traitantes de la société General Motors ; qu'il constate que deux ouvriers de la société GBI se trouvent dans l'atelier de serrurerie

peut induire la faute de celui-ci ; qu'en l'espèce, dans ses écritures d'appel, la société X... soutenait que la lettre du 5 octobre 1993, rédigée à l'en-tête de l'entrepreneur principal, la société Setra

REPARATION INTEGRALE DU PREJUDICE CAUSE A LA VICTIME D'UN FAIT DOMMAGEABLE ; ATTENDU QUE, POUR FIXER LE MONTANT DES CONDAMNATIONS AU PROFIT DE GIVANOVITCH, VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT SEGURA

nullité de l'engagement de caution de Madame X... ; AUX MOTIFS QUE : « Il ressort des pièces versées aux débats que Petra X... s'est portée caution avec sept autres cofidéjusseurs dont la société SEGURA

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Selafa Guy X... et Luc Y..., dont le siège est "Le Médicis", ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Setra

prévenu ..., et qu'à ce titre, il disposait de la protection de la loi pénale dès lors qu'il pouvait s'y considérer chez lui quel que soit le titre de son occupation ; "que si le remplacement des serrures

Seguros, et la compagnie d'assurance de droit espagnol Allianz Seguros y Reaseguros de leur appel en garantie, - débouté le BCF, la compagnie d'assurance de droit espagnol Generali Seguros, la compagnie

notamment de retirer rapidement ses meubles ; que le 23 février 1993, Alain X..., accompagné d'un ami, Jean Y..., se présentait à son ancien domicile pour déménager ; qu'il ne pouvait y pénétrer car la serrure

Jean-Michel François Z..., demeurant à Porto Pollo (Corse-du-Sud), Serra di Ferro, 3°) M. Jean-Luc Y..., demeurant à Serra di Ferro (Corse du Sud), 4°) M.

Y..., gérant de la société Béarn protection sécurité intervention (BPSI) a fait installer à son domicile par la société Securor un système de télésurveillance ; que la société Sofinroute qui soutenait

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 23-14.029 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2023 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Yann Seguin

Alain F..., demeurant à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 2°) Mme Julie, Marie, Andrée X..., demeurant à Porto-Pollo (Corse-du-Sud), Serra di Ferro, 3°) M.