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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
64ba21d8354f98d9699d4f71
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par déclaration du 13 décembre 2022, la société Café Sega a relevé appel de cette décision.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306048_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
A, représentant le préfet du Tarn ; - et celles de Me Sicoli, représentant la SAS Aimer le Ségala. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603335642c15cca63b7aca13
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Le 11 décembre 2013, la SAS Prochima Segala (dite société Segala)a interjeté appel de cette décision.
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66da
8 juillet 1992
8 juillet 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEGAM, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis
Source officielleciv1
61372496cd58014677416bda
28 février 2006
28 février 2006
X..., de la SCP Roger et Sevaux, avocat de Mme Y...
Source officielleJAF section 1 cab 1
65a6d80547251e2b2424babf
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Carole PAINBLANC de l’AARPI CP & SA AVOCATS, avocat, #A0384 DÉFENDEUR : Madame [P] [X] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante JUGE DES AFFAIRES FAMILIALES : Anne DUPUY GREFFIER : Katia SEGLA
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2507122_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
., représentée par Me Lacoste, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 mars 2025 par laquelle la directrice générale adjointe du Service public Essonnien du Grand Âge et du Handicap (SEGAH
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90136
27 janvier 2023
27 janvier 2023
[X] [K], ayant la SCP Sevaux et Mathonnet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [K] épouse [I], ayant la SCP Sevaux et Mathonnet pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008053963
28 juillet 1999
28 juillet 1999
novembre 1994 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté leur demande d'annulation de la délibération du 11 décembre 1991 du comité du Syndicat intercommunal d'amenée d'eau potable du Segala
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008146258
29 juillet 2002
29 juillet 2002
l'Aude de lui délivrer un titre provisoire de séjour en application de l'article L. 821-2 du code de justice administrative ; 3°) de condamner l'Etat à verser à la SCP Alain-François Roger et Anne Sevaux
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027198392
20 mars 2013
20 mars 2013
réfugiés et apatrides et de faire droit à sa demande d'asile ; 3°) de mettre à la charge de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Roger-Sevaux
Source officielleciv1
613721eecd580146773f8d62
16 juin 1993
16 juin 1993
X... a adhéré à la Coopérative Agricole d'Aléria-Moriani (COPACOR) animée par M.ilbert, dirigeant de SEGA ; que M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105763_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Mme A B occupe un emploi d'agent des services hospitalier qualifié à l'EHPAD Les Genêts d'Or du Ségala.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105894_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Mme A B occupe un emploi d'adjoint administratif principal à l'EHPAD Les Genêts d'Or du Ségala.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007722309
20 novembre 1987
20 novembre 1987
Vu la requête enregistrée le 31 août 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION VIVRE-TRAVAILLER-EXISTER EN SEGALA, représentée par son Président M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00232
12 février 2008
12 février 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 octobre 2006), que la société Sega France (Sega) a mandaté
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100981_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
La société Prudence Créole, assureur de la société SEGA, a indemnisé cette dernière au titre de sa garantie contractuelle.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2416498_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Séval a lu son rapport, aucune des parties n'étant présente ou représentée. Considérant ce qui suit : A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Séval.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2413684_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Séval a lu son rapport, aucune des parties n'étant présente ou représentée. Considérant ce qui suit : A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Séval.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007860593
3 mai 1995
3 mai 1995
SEGA X... demeurant chez M. Y..., ... ; M.
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