[H] [V] né le [Date naissance 1] 1959, immatriculé à la CPAM de la Sarthe sous le n° 1 59 05 59 606 060 /04 [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : la SELARL OGMA, avocats au barreau de HAUTE-LOIRE

Madame Sarah KLINOWSKI, Juge, statuant en juge unique. assistée de Adélie LERESTIF, greffière.

dommages-ouvrage de la société MARAGE, RCS de Nanterre n°722057460, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 30] Représentée par Me Sarra

[F] [Y] ont vécu en concubinage jusqu’en février 2021, tout d’abord en région parisienne et à compter de 2017, en Sarthe, au sein de la maison que Mme [U] [L] venait d’acheter sise [Adresse 2] (72).

ce sujet alors qu'informer l'AMF de cette situation relève de mes obligations professionnelles

Assisté de Maître Sarah PUIGRENIER, avocate au barreau de MARSEILLE, choisie. et de Madame [W] [O], interprète en arabe, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Azhar Sabah Jaloud 10.

droits de la société [6], a formé le pourvoi n° R 20-22.657 contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2020 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la [4] ([4]) de la Sarthe

James et Sarah Boyle 9.    James et Sarah Boyle, citoyens britanniques, sont nés respectivement en 1944 et 1950. En 1967, le premier fut condamné en Écosse à la prison à vie pour meurtre.

barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Guillaume CALVET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTERVENANT : Monsieur [E] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sarah

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 24 JUILLET 2025 Nous, Laure FOURMY, vice-présidente placée, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah

Une obligation de quitter le territoire français a été prise par le préfet de la Sarthe le 16 mai 2017, ni contestée ni exécutée.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Avec son ami Kévin K..., ils avaient bu 10 bières. Cet alcool n'avait selon lui eu aucun effet sur lui.

E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00084 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NHAD ORDONNANCE Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS à 17 H 30 Nous, Sarah

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/15497 APPELANT Monsieur [W] [S] Né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 2] (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté et assistée par Me Sarah

GUILLEBOT-POURQUIER, loco Maître Brigitte LOOTEN, avocats au barreau de BORDEAUX, INTIMÉE : Madame [L] [P] née le [Date naissance 2] 1963, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sarah

GROM GROUPE suivant police CAP 2000 n°1247000/001 / 414526, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sarra