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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8829a
6 avril 2006
6 avril 2006
SIRGUE ARRÊT : - contradictoire- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle1ère - 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000032008496
10 février 2016
10 février 2016
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, le 7 juillet 2010, la société Rynda En Primeur, propriétaire d'un bien immobilier situé à Aubervilliers, a conclu au profit
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f2
13 avril 2006
13 avril 2006
SIRGUE ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxieme
Source officielle7ème Chambre
DTA_2114670_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201077_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f3
6 avril 2006
6 avril 2006
SIRGUE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102576_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mai 2021 et 16 septembre 2022, Mme A E, représentée par Me Sirgue, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielle12e chambre
5fdd11fb9dbf547bf8f73bbe
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Jean-Pierre C... et son épouse ainsi que M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60340ffbf8e7f4bee571018c
31 janvier 2017
31 janvier 2017
supports éligibles à la souscription, et ce à compter de la signification de l'arrêt à intervenir : Aviva Actions France FR0007485263 Aviva Patrimoine FR0000291536 Aviva Europe FR0000097537 Sirius
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162b8d0efb73d2e55750e4e
9 avril 2013
9 avril 2013
sur contrat' les supports disponibles ; Considérant que la société AVIVA VIE verse aux débats le document intitulé 'Fiche des Mouvements sur contrat' valable en 1997 et comportant 22 supports (sa pièce
Source officielle1ère chambre
DTA_2300651_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e41
17 février 2006
17 février 2006
SIRGUE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxieme alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Immeuble Sirius- 76/78 avenue de France 75204 PARIS CEDEX 13 représentée par la SCP BOLLING - DURAND
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecr
6137269ecd5801467742717b
22 février 2006
22 février 2006
subvention la construction des LES respectivement en date des 31 mars 1990 et 20 septembre 1991, 27 procès-verbaux de réception de travaux étaient signés par José X..., président de la Semanor, et Pierre
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007790170
7 octobre 1991
7 octobre 1991
Pierre COTTIER, demeurant 1, rue des Grands Jardins à Sury-Le-Comtal (42450) ; - n° 93 611, présentée pour M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312df9a4bcd46bcddb138
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] rerpésenté par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me SIRGUE
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007779668
7 décembre 1990
7 décembre 1990
d'occupation des sols ; 2°) rejette les demandes présentées devant le tribunal tendant à l'annulation de ladite délibération ; 3°) ordonne le sursis à l'exécution du jugement attaqué ; Vu les autres pièces
Source officielle3ème chambre
DTA_2301042_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
affecté sur un atoll contaminé par les retombées radioactives consécutives aux essais précédents son arrivée ; en effet, des retombées radioactives ont été détectées à Hao lors des tirs atmosphériques Sirius
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca60
30 juin 2008
30 juin 2008
C / Pierre Y..., Jean Bernard Z..., Michel A..., Marc B...
Source officiellePage 8 sur 10