CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 792 résultats pour « Rodolfo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008148618

Admin. suprême

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Rodolphe X..., à la Sarl Etic, à la Sarl Bureau Michel Forgues, à Mme Liliane Y..., à M. François Z... et à M.

Source officielle

Page 8 sur 90

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC91 résultats

Journal officiel
Créations

LUZIGNANT, Brigitte, Annie, RODOLFO

SIREN 378730998Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

07/07/2026

Voir →

Radiations

SOTIS, Rodolfo, SOTIS

SIREN 101237311Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

02/06/2026

Voir →

Radiations

COELHO, Rodolfo

SIREN 843830886Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Créations

SAPLALA, Rodolfo

SIREN 482115243Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

31/03/2026

Voir →

Créations

De Oliveira, Benjamin,Rodolfo,Pierre

SIREN 102395936Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

19/03/2026

Voir →

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007991966

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Rodolphe Y... demeurant Résidence "Saint-Luc-Baimbridge" Bâtiment E , n° 36 aux Abymes (97139) Guadeloupe ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0219JUD005166499

Admin. suprême

19 février 2002

19 février 2002

En l’affaire Rodolfi c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   J.-P. Costa , président ,     L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2c1cdc6046d47311230

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FIDES prise en la personne de Maître [W] [I], ès-qualités de liquidateur de la SARL [B] MADAME [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Rodolphe MADER de la SELEURL MADER AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008093825

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Rodolphe X..., demeurant ... à Castellar (06500) et M. Hervé F..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025367222

Admin. suprême

8 février 2012

8 février 2012

Rodolphe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 10 Mars 2015 Monsieur Rodolphe Xc/Société LE RESEAU SECURITE PANAZOL

6253cd08bd3db21cbdd9213b

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

N DOSSIER N 15/ 00003 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 10 Mars 2015 Monsieur Rodolphe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b28

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

exclusifs, l'a condamné à verser à Madame Y... une prestation compensatoire sous forme d'une rente viagère de 1.000,00 F par mois et 1.500,00 F de part contributive à l'entretien de l'enfant commun Rodolphe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002161293

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

           de la requête N° 21612/93                  présentée par Rodolfo

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-119173

Admin. suprême

2 avril 2013

2 avril 2013

margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } THIRD SECTION Application no. 1714/10 Adrian Rodolfo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10199

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

HALLER ou présent arrêt » (sic), condamné [N] [A] à rembourser à la société CHAMTORA, sur justification d'une facture acquittée, la moitié des frais d'entreposage dus à la société RODOLPHE HALLER pour

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

67f58e8fbbf04ef7857c2762

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

civile Minute : 25/30263 N° RG 22/01033 - N° Portalis DB2G-W-B7G-HY65 Nature de l’affaire : art. 751 du cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me ROTOLO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

[L] [Z] à rembourser à la société Chamtora, sur justification d'une facture acquittée, la moitié des frais d'entreposage dus à la société Rodolphe Haller pour la période du 1 er janvier 2020 et jusqu'à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209219_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Sous réserve que Me Prezioso renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, l'Office français de l'immigration et de l'intégration versera une somme de 530 euros à Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3cc

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Rodolphe X... présentées en conséquence de l'accident du travail dont il a été victime le 29 janvier 2001. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

ou des kits de construction pour des constructions en ossature bois, au préjudice de Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I... et Sébastien Q..., 8) trompé Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602743_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel Aiovlasit, Anthony Lagrenee, Joseph Gorgan et Rodolphe

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625850

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

Rodolphe X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655f4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Localité 2] Représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Aurélie VIRLOGEUX, avocate au barreau de DIJON, *** Nous, Rodolphe

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

668c2e33894f7f4d2e0a8f21

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0049 DÉFENDEURS Monsieur [Z] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Ghizlane BOUKIOUDI, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #E0283, substitué par Me Rodolphe

Source officielle