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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2305496_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305497_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305498_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305501_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 2ème chambre

DTA_2409263_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rimeu, - les observations de Me Rouxel, substituant Me Hagege, avocat de M. B.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 2ème chambre

DTA_2409962_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ3

61372474cd580146774159f3

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Sur les deux premiers moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs adoptés, retenu que la société Baticentre avait procédé à des règlements de factures aux sociétés Rivet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2202587_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Proc. coll. civiles

670edddd1c3411ff3460248b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

vestiaire : 116 En présence de : - SELARL [10], Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET

Source officielle
TJ

Proc. coll. civiles

670edddf1c3411ff34602529

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

- non représentée En présence de : - SAS [9], Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300014_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Il soutient que : - il s'est inscrit au RIDET en qualité de coach sportif uniquement pour connaître le montant de la patente dans le cadre de son activité de formateur de coach d'entreprise mais n'a

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110167

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

R..., expert-comptable de la société Rime, (pièce n°47), de Mme Y... B... , belle-soeur de M.

Source officielle
CC

civ1

61372215cd580146773fa169

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Serge C..., demeurant à Mirabeau (Vaucluse), rue de Rivet, 2 / Mme Carmen B... épouse C..., demeurant à Mirabeau (Vaucluse), rue de Rivet, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1991 par la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2209622_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2202373_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305934_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305935_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305164_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305274_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305287_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.

Source officielle

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