Charente-Maritime) Saint Jean d'Angely 8°/ la société à responsabilité limitée CLAVEAU et FILS, dont le siège est à Tournon Saint Pierre (Indre-et-Loire) Preuilly S/Claise 9°/ de la société anonyme COMBAT

, Raymond Hill, pilote de l'armée à la retraite, Serge B... l'avait contacté pour "un travail" et ils s'étaient réunis au cercle des officiers mariniers de Toulon où le projet d'évasion lui avait été clairement

Leroy, son président, des parts de la société Sogerem, détenues par M. et Mme Guy Y..., et M. et Mme Raymond Y..., alors, selon le moyen, que, d'une part en condamnant M.

MERCURIA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 13 décembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de LA SOCIETE LOIRE TRAITEMENT et de Raymond

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1998, qui a relaxé Raymond

Raymond, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de COLMAR, en date du 10 janvier 2006, qui a confirmé l'ordonnance du président du tribunal de

X... , épouse Z... et Mme Denise X... , épouse A... ; que par jugement du 17 juillet 1998, le juge de l'exécution a condamné sous astreinte la société Y... frères à faire procéder à ses frais à divers

Raimondo a saisi la Commission le 23 avril 1987.

Raymond, - P... Henri, - K...

Raymond, - Y...

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 6 septembre 1996, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé la suspension de son

de commerce de station-service exploité à Labastide Rouairoux (Tarn) au prix de 90 000 francs, le vendeur s'interdisant de s'intéresser directement ou indirectement à une activité semblable dans un rayon

Sébastien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 12 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Raymond Z... du chef d'homicides involontaires et

Ramon Y... à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 15 mois avec sursis, outre des condamnations pécuniaires et complémentaires ; "aux motifs que l'Administration, décidant de façon générale de

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 janvier 2000), que, suivant acte authentique du 27 juin 1970, Gabriel Y... a fait donation entre vifs, à titre de partage anticipé, à ses quatre enfants Auguste, Raymond

polémique, les événements tels qu'ils ont été décrits par certains témoins et dans diverses publications ; qu'ainsi dans l'ouvrage " Raymond C..., 1882-1957 " Chantal A... écrit :...

Raymond Y..., héritier du souscripteur ; que, lui reprochant d'avoir méconnu ses obligations de dépositaire, M.

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 7 mars 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie, sur