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383 résultats pour « Rachel GUICHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721e3cd580146773f87cb

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Sant, conseiller référendaire, les observations de Me Guinard, avocat de l'association Olympic Hockey club Paris-Viry, de Me Hubert Henry, avocat

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2300288_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Goyer-Tholon, conseillère ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668596e41d2b47a9d8cc1086

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Laurent GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0020

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400974_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

le prix de ce rachat et celui auquel il a lui-même acquis les actions.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

602745016bc2181c37e20310

Appel

12 février 2021

12 février 2021

ses prétentions, il reproche à la CARSAT de n'avoir pas interrogé la société d'intérim Bis, son employeur, sur la période du premier semestre 1972, mais d'avoir interrogé les établissements Casino Guichard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00637

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Rachid X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 9e chambre, en date du 28 juillet 2017, qui, pour harcèlement moral aggravé l'a condamné à trente mois d'emprisonnement dont quinze mois avec sursis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876c0

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

Y..., avoués à la Cour assistée de Me Bernard ALLE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : L'ADSEA, prise en sa qualité de tuteur de Monsieur Emmanuel Z... ... par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007917271

Admin. suprême

20 mai 1996

20 mai 1996

Ollier, Auditeur, - les observations de Me Guinard, avocat de M. Dejan X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162a741f901d4f689722e7c

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Monsieur [P] [F] [Adresse 5] [Localité 9] n'ayant pas constitué avocat SA BNP PARIBAS représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SELARL GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261c5372bffe825630d3

Appel

22 août 2024

22 août 2024

d'Appel de PARIS - RG n° 21/04179 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [O] [Y] né le [Date naissance 12] 1964 à [Localité 28] Clinique [25] [Adresse 8] [Localité 20] Représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6708c03f445a086e2bcedf17

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Monsieur [I] [X] Né le 30 Mai 1953 à [Localité 9] (SYRIE) Hôpital [10] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603522a7d70c214db57a2ee3

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

[T] Représentée par Me Jack DEMAISON de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 INTIME Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Adresse 3] Représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

3ème chambre

6629f373dc6faf0009588ab5

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

ARG AUTOMOBILES REGIS GUILLARD S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f532

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me LUC-THALER, Me GUINARD, de Me JACOUPY et de la société civile professionnelle GUIGUET

Source officielle
CC

comm

613723f8cd580146774108d0

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

Tricot, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Tric, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af3

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Chaadia GUICHARD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301419_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

D'autre part, le rachat d'actions n'a concerné que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a4bf9da27f384b0dfc

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MURLAUR (INTERMARCHE) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a4bf9da27f384b0dfe

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MURLAUR (INTERMARCHE) [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea67

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

GUICHARD & KHENAFFOU, avocats au barreau de LYON INTIME : M. Laurent Y...

Source officielle