Elle indique que le véhicule testé, qu’elle identifie précisément, présente une non-conformité aux normes d’émissions d’oxydes d’azote (NOX), que l’ensemble des véhicules réceptionnés sur la base de la

présentant les caractéristiques suivantes : azote total supérieur à 10 t/ an ou volume annuel supérieur à 500 000 m 3/ an ou DBO5 supérieure à 5 t/ an ".

I... une attestation d'exposition aux divers agents chimiques dangereux suivants : - l'étain, le plomb, les hydrocarbures aliphatiques et alicycliques, les oxydes d'azote, les oxydes de souffre, les poussières

cas échéant, des travaux de démolition nécessaires, et des exigences en matière d'utilisation des terres lors des phases de construction et de fonctionnement ; () - une estimation des types et des quantités

. / Pour chaque matière première, doivent figurer sa nature, son nom, son origine et la quantité, exprimée en kg, utilisée pour obtenir 100 kg de produit fini.

AGRI ayant pour objet la fabrication d'engrais et de dérivés azotés destinés à l'agriculture intensive, a confié, selon marché du 04 mars 1997, à la société de droit espagnol TRABAJOS ESPECIALES ZUT,

xa0;       En outre, elles font valoir que la production de l'usine a pour effet de libérer dans l'atmosphère diverses substances telles que l'anhydride sulfurique, l'oxyde d'azote

conformes aux prescriptions réglementaires, l'arrêt énonce que cette pollution constitue un trouble manifestement illicite qu'il appartient au juge des référés de faire cesser, sans avoir à examiner la question

contiennent un composé azoté minéral directement assimilable par les sols, limitant ainsi une pollution des eaux en conséquence d'un lessivage des sols. 38.

Les bactéries présentes au niveau du filtre dégradent la matière organique, nitrifient l'azote ammoniacal...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hydro agri France, venant aux droits de la société Norsk hydro azote

février 1993 et ceux de la directive du conseil du 18 mars 1991 modifiant le directive 442/ 75/ CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question

février 1993 et ceux de la directive du conseil du 18 mars 1991 modifiant le directive 442/ 75/ CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question

février 1993 et ceux de la directive du conseil du 18 mars 1991 modifiant le directive 442/ 75/ CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question

février 1993 et ceux de la directive du conseil du 18 mars 1991 modifiant le directive 442/ 75/ CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question

(directeur adjoint recherche et développement) a mis au point un procédé de purification de l'huile d'olive afin de la rendre injectable en quantité importante .....

Seuil de classement : méthanisation de matière végétale brute, effluents d’élevage dont la quantité de matière traitée est supérieure ou égale à 100 t par jour » et n° 3532 « valorisation ou un mélange

Ils conclurent que les centrales émettaient des quantités considérables de dioxyde d'azote et de dioxyde de soufre et n'étaient pas équipées des filtres à cheminée obligatoires.