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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54c8c

Cassation

6 mai 1970

6 mai 1970

TRAVAILLEUR PENDANT LE TRAJET D'ALLER ET DE RETOUR ENTRE SA RESIDENCE PRINCIPALE OU SECONDAIRE ET LE LIEU DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE X..., GARCON DE SERVICE DE LA SOCIETE LES MAISONS DES BLESSES DU POUMON

Source officielle

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CC

soc

6079b2229ba5988459c55f87

Cassation

14 décembre 1977

14 décembre 1977

IMPUTABLE AU TRAVAIL, SAUF PREUVE CONTRAIRE, L'ARRET ATTAQUE, APPRECIANT LA PORTEE DES ELEMENTS MEDICAUX PRODUITS, A ESTIME QU'IL N'EN RESULTAIT PAS QUE LE DECES DE STAELEN, CONSECUTIF A UN OEDEME DU POUMON

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2403197_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Il soutient qu’il est atteint d’un emphysème et d’un cancer du poumon droit qui ont pour conséquences de le faire éprouver des difficultés importantes pour se déplacer.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2024:75

CJUE

25 janvier 2024

25 janvier 2024

#Obshtina Pomorie v. „ANHIALO AVTO“ OOD.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce podaná Okrazhen sad - Burgas.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-152340

Admin. suprême

19 janvier 2015

19 janvier 2015

During that time he was transported to a police station in Burgas and then back to the police station in Pomorie, where his fingerprints were taken.

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55539

Cassation

30 octobre 1973

30 octobre 1973

D'ASSURANCE MALADIE A SERVIR A GAILLARD LES PRESTATIONS QU'IL RECLAMAIT POUR UNE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE, AU MOTIF ESSENTIEL QUE L'ETAT DE SANTE DE L'INTERESSE ETAIT PRECAIRE, QU'IL N'AVAIT QU'UN SEUL POUMON

Source officielle
CA

RETENTIONS

652e260f92ba098318768473

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Dans le questionnaire d'évaluation de l'état de vulnérabilité, il a de nouveau fait état de problèmes psychiatriques ainsi que de soucis de santé physique (mal au dos et aux poumons).

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2302829_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il soutient que : - il subit aujourd'hui des déficiences respiratoires après avoir contracté la tuberculose et avoir vu son poumon gauche amputé ; - son poumon droit présente actuellement des nodules

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004208_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

concernées et ne reflètent pas la situation réelle de la présence d'amiante dans ces navires ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004209_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

son exposition aux poussières d'amiante en lui délivrant une attestation d'exposition ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205317_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 juin 2022 et 16 décembre 2024, l'association pour la sauvegarde et l'animation du poumon vert de Sainte-Mitre, l'association

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86093cdc6046d47198be2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 10 janvier 2020, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un « cancer du poumon + insuffisance rénale », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 16 décembre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00840

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Krakowie et Fabryka Wodek "Polmos Lancut".

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740dc29

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Attendu que la déclaration de pourvoi ne contient pas l'énoncé même sommaire des moyens de cassation et que le mémoire contenant cet énoncé a été établi par un mandataire ne justifiant pas d'un pouvor

Source officielle
CC

soc

6079b0f69ba5988459c50e46

Cassation

7 juillet 1986

7 juillet 1986

que, dans les mois qui ont suivi cette lésion, il a présenté une altération de plus en plus grave de son état général, associée à de vives douleurs et qu'il est décédé le 15 août 1981 d'un cancer du poumon

Source officielle
CA

RETENTIONS

63c649b6be43307c9013b303

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Il a été victime de violence de la part d'une personne qui l'a frappé au poumon qui se trouve désormais gonflé et il s'inquiète de sa santé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f274ef9f00086f6720

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE [H] [K] a été victime de deux cancers aux poumons droit et gauche.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2504470_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Il soutient qu’il est atteint d’un cancer aux poumons et qu’il suit un traitement quotidien sans chimiothérapie après l’apparition de séquelles au cerveau.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202742_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il soutient que : - Mme A est atteinte d'un cancer du poumon métastasé ; - aucun oncologue n'a été consulté ; - l'état de santé de Mme A nécessite sa prise en charge dans un service spécialisé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200511

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

et du dossier conduisent à attribuer le décès de Albert X... au tabagisme qu'il pratiquait", cependant que l'expert concluait dans son rapport que "Albert X... est décédé des suites d'un cancer du poumon

Source officielle